Notre Lexique

Pallesthésie

C'est la sensibilité correspondant au diapason ( cordon postérieur et latéral de la moelle pour les atteintes médullaires).

Palmopollicomentonnier Réflexe ou palmomentonnier

Ce réflexe est retrouvé dans d'importantes lésions cérébrales (lésions diffuses) d'autant qu'il est bilatéral comme le réflexe de préhension, succion, le réflexe nasopalpébral quand il est inépuisable (ce qui est très pathologique).

Ce réflexe se recherche par stimulation de la paume de la main qui entraîne une contraction du muscle peaucier au niveau du menton et cou attenant.

Paralysie

C'est l'atteinte de la motricité : ceci concerne toute fonction avec un mouvement , lequel nécessite la contraction ou le relâchement de muscles autour d'une articulation, la commande des muscles de l'oeil & .

Paralysie flasque, spastique, flascospasmodique

Paralysie flasque: c'est une paralysie complète ou non, sans spasticité. La mobilisation passive se fait aisément sans résistance. Les muscles sont "mous" et on peut les étirer aisément. Les réflexes ostéotendineux sont abolis.

Elle se retrouve dans les situations suivantes:

-soit que la spasticité ne peut pas apparaître: dans des lésions des racines, des nerfs, sans atteinte du faisceau pyramidal au niveau de la moelle, donc après la moelle épinière.

- en cas de lésion neurologique étendue comme une destruction complète de la moelle empêchant toute possibilité d'arc réflexe (c'est fréquent dans une lésion distale à la partie basse de la moelle (fracture et/ou luxation au niveau de la charnière dorsolombaire) .

-avant que la spasticité n'apparaisse. C'est une sidération transitoire du fonctionnement de la moelle épinière et ses automatismes.


Paralysie spastique ou spasmodique : c'est une paralysie complète ou non associée à de la spasticité, c'est-à-dire que les muscles se contractent de façon excessive sans contrôle volontaire. Ils sont "durs", "raides" quand ils se contractent.

Les réflexes ostéotendineux sont vifs et diffusés.

Il s'agit dans ce cas d'une lésion certaine du faisceau pyramidal à un endroit se situant sur son trajet du cortex cérébral à la moelle épinière, empêchant l'inhibition corticale au niveau des arcs réflexes médullaires, qui module le tonus musculaire.

Le terme de paralysie flascospasmodique est utilisé quand les muscles sont flasques et que les réflexes sont vifs et diffusés. Il peut s'agir d'une paralysie en cours de passage à la spasticité ou d'une forme définitive.

C'est un terme également utilisé pour définir un système vésicosphinctérien. Il est flascospasmodique ou mixte quand la vessie ( son muscle: le détrusor) est flasque et que le sphincter strié urétral est spasmodique: ceci est fréquent et s'explique par des lésions au niveau du cône terminal de la moelle et la conservation d'un arc réflexe distal ( correspondant à une zone irriguée par une petite artère relativement indépendante et qui a pu échapper aux lésions). Ce type de lésions peut se retrouver notamment dans toutes les lésions dorsales basses, fréquentes au niveau de la charnière dorsolombaire. Voir pyramidal, spasticité, flaccidité, diplégie

Paraphasie

Du grec: à côté de la parole.

C'est un trouble du langage retrouvé dans les aphasies consistant à prononcer un mot pour un autre ( paraphasie sémantique), d'une phonème pour une autre ( paraphasie phonémique).

Le phonème est un son. Voir aphasie

Paraplégie

Paralysie des 2 Membre inférieurs. Ce terme est surtout utilisé en cas de lésion médullaire mais il peut aussi être utilisé en cas de lésion cérébrale pour indiquer la localisation ou la prévalence de l'atteinte du faisceau pyramidal (qui véhicule la motricité) au niveau des membres inférieurs (quadriplégie à forme paraplégique).

A noter qu'en cas de lésions bifrontales que l'on peut rencontrer par exemple comme séquelles de certains traumatismes crâniens sévères ou plutôt en cas d'accident vasculaire cérébral (exemple: anévrysme de la communicante antérieure), on peut retrouver une paraplégie complète spastique mais sans aucun trouble sensitif contrairement aux traumatismes médullaires.

Parésie

Ce terme est utilisé pour indiquer une atteinte motrice ( ou paralysie) légère.

Paresthésie

Ce terme est utilisé pour indiquer des sensations désagréables de fourmillement, picotement, froid ou chaud, engourdissement & que l'on retrouve surtout dans les atteintes périphériques mais que l'on peut percevoir en cas de paraplégie notamment. Voir causalgies, dysesthésies, douleurs

Pariétal-syndrome pariétal

Le lobe pariétal est le siège d'un système sensoriel important: celui de la sensibilité, de la réception de la sensibilité et de son interprétation et intégration: sensibilité superficielle, profonde: c'est-à-dire la situation physique du corps dans l'espace.

Les voies neurologiques sont croisées d'un côté à l'autre de l'hémicorps.

L'astéréognosie caractérise ce syndrome: c'est l'impossibilité de reconnaître sans la vue, en l'absence d'atteinte de la sensibilité superficielle, les objets palpés dans la main, leur forme, leur consistance.

C'est un trouble très gênant car même avec l'aide de la vue, la motricité devient de mauvaise qualité, ralentie, nécessitant un contrôle visuel permanent. En fait ce trouble est rarement isolé et ce syndrome s'intègre dans un ensemble d'autres atteintes importantes habituellement ( voir Hémisphère majeur, mineur). Voir agnosie

Parinaud (syndrome de)

C'est une atteinte de la fonction de l'oculomotricité bilatérale (sans atteinte au niveau des muscles) retrouvée dans les atteintes graves du tronc cérébral ( situées au dessus des noyaux des nerfs crâniens commandant l'oculomotricité) entraînant une atteinte de la verticalité, parfois associée à celle de la convergence.

Cela donne dans sa forme majeure l'aspect d'yeux écarquiIlés.

C'est une gêne relativement importante pour la qualité de la vision et en particulier pour la lecture pouvant atteindre par exemple 15 à 20% d'incapacité ( barème de Droit commun). Voir accommodation, convergence, fonction-paralysie de fonction de l'oeil, oeil, vision

Parosmie

Les parosmies sont des hallucinations olfactives que l'on peut rattacher à des épisodes épileptiques localisés dans les lésions du lobe olfactif.

C'est assez fréquent chez le traumatisé crânien sévère et par précaution un électroencéphalogramme peut se justifier, voire un traitement anticomitial car il faut toujours penser à la possibilité d'une généralisation de la crise un jour. Voir anosmie, épilepsie

Parquet

Nom donné au Ministère Public. Magistrats exerçant les fonctions de Ministère Public devant le Tribunal de Grande Instance, la Cour d'Appel et la Cour de Cassation. Voir Ministère Public

Partie civile

Personne victime d'une infraction qui met en mouvement l'action publique dans le cadre d'un procès pénal. Elle peut, également, participer au procès pénal en sollicitant, notamment, à l'audience la réparation de son dommage. La partie civile demande alors la réparation de son préjudice qui peut être matériel ou moral. Voir plainte

Pédoncules cérébraux

Le terme de "pédoncules" n'est pas spécifique signifiant "queue". Il existe des pédoncules dans plusieurs parties du cerveau mais pour l'utilisation courante à propos des traumatisés crâniens graves, on indique sous ce terme une partie du tronc cérébral (bilatérale ) au dessus du bulbe rachidien et en dessous de la protubérance ( dans le mésencéphale) où passent d'importants contingents de neurones entre le cerveau et la moelle en particulier ceux de la motricité et de la sensibilité. C'est à leur niveau que se situent les noyaux moteurs des III et IV èmes paires crâniennes ( voir nerfs crâniens, diplopie, droits (muscles de l'oeil) ) 2 nerfs importants au niveau de l'oculomotricité.

On y retrouve aussi une partie du noyau du Trijumeau ( voir ce terme), des formations dépendant des voies motrices extrapyramidales ( voir extrapyramidal), comme le locus niger, le noyau rouge, ainsi que les tubercules quadrijumeaux antérieurs et postérieurs intervenant sur la vision et l'audition.

Leur atteinte est toujours grave. Voir tronc cérébral, protubérance

Personne handicapée : estimation

L'estimation du nombre de personnes handicapées en France est très difficile à chiffrer, cependant on estime qu'elle varie entre 800.000 à 5 millions de personnes selon la définition du handicap retenue.

La population handicapée est plutôt féminine, la moitié a plus de 55 ans.

Deux personnes handicapées sur trois vivent en milieu urbain.

45% sont des personnes en fauteuil roulant.

Plus de 4 millions d'adultes handicapées bénéficient de prestations financières (rente accident du travail ou de maladies professionnelles, pension d'invalidité, allocation aux personnes handicapées, prestations spécifiques &). Voir handicap

Périmètre de marche

Terme utilisé pour exprimer la distance maximum que peut effectuer la personne sans s'arrêter. Il est nécessaire d'exprimer s'il effectue le trajet avec une ou 2 cannes par exemple et dans la mesure du possible la durée doit être indiquée car fréquemment le traumatisé crânien sévère est lent même sans troubles moteurs.

Persévération

Habituellement , il s'agit de persévérations verbales ce qui est très fréquent : C'est le fait de répéter la même chose parfois en écho.

On retrouve aussi des persévérations dans les gestes par exemple, le dessin & : c'est le fait de recommencer la même chose.

Attention, c'est organique ici, ce ne sont pas les persévérations des personnes fatiguées ou anxieuses non détériorées intellectuellement : celles-ci ne répètent pas un dessin qu'elles viennent de faire par exemple, ce qui peut être le cas ici! Voir frontal-syndrome

Pharynx- larynx

Le pharynx est un lieu de passage ente la bouche, les fosses nasales audessus et l'oesophage en dessous ainsi que le larynx en avant de l'oesophage.
Il comprend des membranes et des muscles qui sont innervés par la IX ème et Xème paire crânienne ( voir nerfs crâniens) dont l'atteinte entraîne des troubles de la déglutition, ainsi que des troubles sensitifs : le réflexe nauséeux est aboli. On retrouve aussi une dysarthrie.

Le larynx est un conduit aérien situé sous le pharynx et se continuant par la trachée, composé de cartilages et muscles. Il contient 2 cordes vocales. Il peut faire l'objet de lésions notamment en rapport avec l'intubation. Les muscles sont commandés par la Xème paire crânienne dont l'atteinte peut être à l'origine d'une dysphonie voire une aphonie .

Leur atteinte est une complication assez fréquente après un traumatisme crânien sévère. Voir anarthrie, dysphonie

Phlébite-Thrombophlébite

L'inflammation d'une veine, la formation d'un caillot qui peut migrer aux veine des poumons, est toujours une crainte importante liée à la pathologie de l'alitement et d'autant plus fréquente que le patient est âgé ou que l'alitement se poursuit.

Le traitement habituel est préventif comprenant :

- de l'héparine de bas poids moléculaire qui entraîne beaucoup moins de complications ( risque hémorragique) que l'héparine « traditionnelle » et les antivitamines K.

- dans la mesure du possible, la mobilisation quotidienne des articulations, la mise au fauteuil et une mise en charge quotidienne.

- Le port de bas à varices ( bas élastiques compressifs) pour lutter contre la stase veineuse. Voir embolie

Photophobie

C'est la peur de la lumière que l'on rencontre en cas d'atteinte de la conjonctive de l'oeil par exemple ou plus gravement en cas de méningite.

Cependant ce terme est aussi souvent retrouvé chez les traumatisés crâniens légers dans le cas d'un syndrome post commotionnel ( voir commotionnel).

Pied équin, talus

C'est une déformation du pied au niveau de l'articulation tibiotarsienne en flexion plantaire pour l'équin ou en flexion dorsale pour le talus .

Ce terme peut être utilisé pour une déformation consécutive à un enraidissement ( à la suite d'une immobilisation prolongée, d'une paralysie flasque). En général la déformation est en équin. Les déformations en talus impliquent la plupart du temps une atteinte du nerf sciatique poplité interne qui commande les fléchisseurs du pied alors que les muscles fléchisseurs dorsaux sont conservés.

La déformation en équin associée le plus souvent à un varus de l'arrière pied est très fréquente en cas d'atteinte neurologique avec atteinte du faisceau pyramidal et spasticité. En effet, la spasticité des fléchisseurs du pied ( triceps, fléchisseurs d'orteils) et des muscles varisants ( jambier postérieur, fléchisseurs d'orteils) prévaut sur celle des extenseurs du pied ( jambier antérieur, péroniers, extenseurs d'orteils) et des muscles valgisants ( péroniers essentiellement).

La kinésithérapie préventive est le meilleur traitement avec des postures, une mise en charge + des traitements antispastiques.

Il faut éviter au maximum d'emblée la chirurgie surtout quand elle est à effectuer des 2 côtés s'il y a un espoir d'utilisation fonctionnelle, qu'on est dans les délais où des progrès sont encore possibles. En effet, l'allongement de tendon, la désinsertion de muscle entraîne un affaiblissement musculaire important que l'on peut regretter ensuite. Par exemple un équin quand il a été contrôlé, peut être toléré et peut permettre d'aider dans un transfert du lit au fauteuil ..etc .

C'est notamment le cas chez le paraplégique spastique qui utilise souvent utilement ses contractures.

La chirurgie peut être utile quand elle est unilatérale dans un but seulement d'améliorer la fonction (sinon elle n'a pas ou très peu d'intérêt) : il s'agit habituellement d'un allongement du tendon d'Achille souvent associé à celle du jambier postérieur, voire une double arthrodèse sousastragalienne et médiotarsienne pour rééquilibrer le pied. C'est une chirurgie qui est délicate, difficile à régler pour les allongements d'autant qu'elle est pratiquée des 2 côtés. Le risque de déformation inverse n'est pas rare : double talus qui compromet pratiquement définitivement la marche.

Il faut savoir que chez le blessé médullaire, après la phase de flaccidité initiale, la spasticité va apparaître et augmenter progressivement. On peut considérer que la situation est stable au delà de 6-8 mois dans les atteintes pures du faisceau pyramidal et qu'elle l'est à 18 mois-2 ans, s'il y a une atteinte périphérique associée.

Chez le traumatisé crânien sévère, il faut bien comprendre l'évolution et se référer à la physiopathologie en fonction de l'atteinte :

En cas d'hypertonie considérable durable dès le départ, des pieds équins très raides vont s'installer, rebelles presque totalement à la kinésithérapie et l'espoir fonctionnel étant quasiment nul et la chirurgie est inutile.

Par contre ce que l'on rencontre souvent, c'est une hypertonie importante avec un risque de déformation ou une déformation en équin des pieds. C'est l'indication de la kinésithérapie & et de la toxine botulique (voir botulique) et auparavant des alcoolisations ( mais encore maintenant parfois quand le patient ne sent pas, que la toxine n'est pas facilement à disposition, que le patient est difficile à transporter & ).. L'avantage est de diminuer l'activité ou paralyser la muscle transitoirement permettant de corriger l'équin.

En effet, contrairement aux atteintes médullaires, la spasticité peut s'amender ici avec le temps voir quasiment disparaître avec l'apparition d'une hypotonie. Ceci s'explique par une récupération possible de l'atteinte pyramidale et la mise en évidence d'un syndrome cérébelleux qui était sous-jacent ( voir cervelet, engagement) et qui lui-même peut régresser jusqu'à 2 3 ans de recul après l'accident.

En conclusion ; l'important est de contrôler le présent en pensant à ce que peut être l'avenir fonctionnel avant d'envisager la chirurgie en gardant à l'esprit « Primum non nocere ». Voir spasticité, botulique ( toxine), alcoolisation(s)

Plainte

Une personne qui s'estime victime d'une infraction, peut porter une plainte aux services de Police ou de Gendarmerie ou auprès du Procureur de la République.

Elle peut, également, saisir le Doyen des Juges d'Instruction. Elle présente alors une plainte avec constitution de partie civile et doit régler le montant de la consignation fixée par le Doyen des Juges d'Instruction. Cependant, elle peut exceptionnellement en être dispensée. Voir partie civile

Plexus

C'est un ensemble de racines nerveuses sortant de la moelle et qui forment des nerfs : exemple ; plexus cervical, lombaire, sacré.

Ce terme est aussi utilisé pour le système nerveux neurovégétatif.

Pneumaturie

C'est l'émission de gaz par l'urètre en cas de fistule avec l'intestin. C'est rare et peu spécifique des pathologies concernées ici, même la paraplégie.

Pneumencéphalie, pneumatocèle

C'est la présence d'air dans le cerveau (venant des sinus), ce qui est liée avec une brèche de la base du crâne à la suite d'une fracture par exemple. Il y a donc un risque de méningite. Voir base du crâne

Polycinétique

C'est la production de nombreux mouvements, c'est-à-dire une diffusion de mouvements que l'on rencontre par exemple quand on recherche un réflexe ostéotendineux alors qu'il existe une atteinte du faisceau pyramidal : la réponse du réflexe est : vive, diffusée, polycinétique, avec extension de la zone réfléxogène. Voir pyramidal

Polytraumatisme

Les accidents de la voie publique, du travail, peuvent provoquer de graves polytraumatismes en plus d'un traumatisme médullaire, d'un traumatisme crânien pouvant influencer gravement sur le pronostic vital initialement et le pronostic fonctionnel ultérieurement.

On retrouve par exemple :

- toutes les fractures des membres dont la réduction et le maintien ne se fait pas toujours dans de bonnes conditions avec un risque d'enraidissement articulaire ( Les ostéomes ou Para Ostéo Arthropathies Neurogènes sont fréquentes : voir ostéome). D'importantes fractures peuvent entraîner une embolie graisseuse (de graisse) notamment au niveau du cerveau ce qui apporte des lésions neurologiques diffuses au cerveau.

-Un traumatisme abdominal peut léser l'intestin, le foie, la rate & avec un risque de péritonite, choc septique, choc hémorragique & .

-Un traumatisme lombaire peut léser un rein.

-Un traumatisme thoracique peut léser les poumons, le coeur, entraîner une baisse d'oxygène au cerveau, une baisse ou un arrêt de la circulation sanguine & .

-Des artères, veines peuvent être lésées d'où un risque d'état de choc, d'anoxie cérébrale & .

Ils sont très souvent associés comme par exemple chez le motard : traumatisme crânien sévère + plexus brachial + fractures de membres.

Porencéphalie

C'est une cavité dans le parenchyme cérébral communiquant des ventricules à la périphérie. Elle est remplie de liquide céphalorachidien. Elle correspond à un hématome détergé chez le traumatisé crânien sévère. Voir Imagerie médicale Scanner- IRM

Potentiels évoqués

C'est l'enregistrement au niveau du cerveau (réponse électrique comme l'Electroencéphalogramme) des réponses après stimulation d'un organe sensoriel, de la peau par exemple.

Ceci permet d'évaluer chez une personne très atteinte ou en cas de coma, si les voies nerveuses qui conduisent au cerveau sont atteintes ou non.

Osons dire que c'est une technique très difficile pour être très fiable en pratique courante et avoir la valeur absolue que l'on suppose. D'autre part ne pas oublier que ce type d'examen a une valeur quand il est pratiqué mais sa répétition et confirmation des résultats, la concordance des examens cliniques et divers complémentaires est préférable.

Préjudice corporel de la victime

Atteinte portée à la santé et à l'intégrité d'une personne, ce préjudice peut être physique ou/et moral. Il doit être réparé intégralement et comprend plusieurs postes de préjudices.

Il est essentiel que tous les postes de préjudices soient pris en compte et défendus.

La dignité de la victime dans la réparation des postes économiques patrimoniaux et moraux extrapatrimoniaux doit être exclusive.

La victime ne peut pas toujours prétendre à tous les postes de préjudices.

La réparation du préjudice corporel est délicat, car c'est un être en devenir. Voir préjudice, victime

Préjudice : logement adapté

Les personnes handicapées ont souvent besoin d'une adaptation pour leur logement présent ou futur en raison, notamment, de l'utilisation de la salle de bains, des toilettes, des rampes d'accès, de la modification des huisseries, d'un ascenseur etc. &.Sans compter leur espace vital qui doit être considérablement augmenté et pris en compte.

Il convient, également, de tenir compte de l'acquisition d'un nouveau logement lorsque notamment l'ancien ne peut être aménagé.

Les Tribunaux désignent fréquemment des experts architectes pour évaluer ce chef de préjudice ;

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires.
PREJUDICE : ADAPTATION DU LOGEMENT
(voir préjudice, victime, Adaptation, logement)

Les personnes handicapées ont souvent besoin d’une adaptation pour leur logement présent ou futur en raison, notamment, de l’utilisation des chambres, de la salle de bains, des toilettes, de la cuisine, des rampes d’accès, de la modification des huisseries, d’un ascenseur, etc. sans compter leur espace vital qui doit être considérablement augmenté et pris en compte.

Il convient, également, de tenir compte de l’acquisition d’un nouveau logement lorsque notamment l’ancien ne peut être aménagé.

Les tribunaux désignent des experts architectes pour évaluer ce chef de préjudice.

Les personnes handicapées ont souvent besoin d’une adaptation
Ce préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires ; il convient de lister avec la victime et/ou sa famille très exactement les besoins et les coûts de l’adaptation du logement. Le dossier est établi au préalable avec l’avocat.

Il faut faire particulièrement attention à l’indemnisation de ce chef de préjudice dans le cadre de la réparation amiable du dommage corporel, car souvent il est discuté par l’assureur et la victime de la mise en place du nouveau cadre de vie qui permet à la victime de quitter plus rapidement le centre de rééducation fonctionnelle, mais il ne faut pas omettre de discuter également des autres chefs de demandes.

Il ne faut jamais omettre que pour le handicap lourd, les préjudices économiques, notamment l’IPP, le préjudice professionnel, la tierce personne, sont des chefs de préjudices financièrement beaucoup plus importants, qui lui permet de compléter son budget au titre du logement adapté. Les préjudices économiques coûtent au régleur souvent 10 fois plus cher et plus que l’indemnisation au titre du logement adapté

Il ne faut donc pas se laisser endormir avec la mise en place du logement adapté qui est bien sûr capital pour la victime. La réparation du préjudice corporel est globale, la victime peut après le procès ou le règlement amiable répartir le montant total de l’indemnité qu’elle perçoit selon ses besoins. Voir préjudice, victime, Adaptation, logement

Préjudice d'agrément

Il s'agit des activités artistiques, sport, de loisirs, établis ( inscription à un club & ) Que le patient ne peut plus effectuer définitivement après l'accident.

Il peut s'agir d'un sport comme le ski, le cyclisme, le jardinage , le fait de ne plus pouvoir jouer d'un instrument de musique... . Il est nécessaire d'en apporter la preuve.

Il est important de constituer un dossier sur les activités et la vie de la victime avant l'accident. Voir préjudice, victime

Préjudice d'agrément

Il s'agit des activités artistiques, sport, de loisirs, établis ( inscription à un club & ) Que le patient ne peut plus effectuer définitivement après l'accident.

Il peut s'agir d'un sport comme le ski, le cyclisme, le jardinage , le fait de ne plus pouvoir jouer d'un instrument de musique... . Il est nécessaire d'en apporter la preuve.

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires qui sont, en général, privés après l'accident du seul agrément même de la vie de tous les jours et des activités sportives et ludiques.

Le préjudice d'agrément n'inclut pas le préjudice sexuel.

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires qui sont, en général, privés après l'accident du seul agrément même de la vie de tous les jours et des activités sportives et ludiques. Voir préjudice, victime

Préjudice : gènes dans les actes de la vie courante

Avant consolidation des blessures et parfois définitivement après, il est retenu un préjudice d'agrément qui répare la diminution des plaisirs de la vie causée par l'incapacité ou la difficulté de se livrer à certaines activités normales d'agrément, en général, il s'agit des activités ludiques ou sportives et également de la privation des agréments normaux de l'existence.

Ce préjudice constitue donc la perte de qualité de vie de la victime dans ses activités familiales, sociales, ludiques et sportives, pendant la période d'incapacité temporaire de travail, avant consolidation.

Les Tribunaux allouent des indemnités variables sur la base mensuelle de 450 à 600 Euros ; Voir préjudice, victime

Préjudice : Incapacité Permanente Partielle (IPP) Déficit Fonctionnel Sequellaire

I.P.P ou déficit fonctionnel sequellaire est une évaluation du degré, en pourcentage sur une échelle de 0 à 100, de réduction du potentiel physique, psychosensoriel ou intellectuel dont reste atteinte la victime, dont l'état est consolidé.

C'est l'incapacité définitive en utilisant le barème défini par la mission donnée à l'expert (voir barème). Il s'agit habituellement du barème de Droit Commun.

Attention on ne considère que le déficit fonctionnel "organique" (par opposition à "fonctionnel").

L'évaluation de l'IPP se fait « in abstracto » quel que soit l'âge.

En cas d'état antérieur, il convient de bien comprendre l'expertise. En général l'IPP indiquée s'exprime en dehors de l'état antérieur. C'est précisé dans la discussion et les conclusions.

Là encore, c'est la jurisprudence des Tribunaux et Cour d'Appel qui fixe l'évaluation du point d'IPP, cette évaluation sera donc différente d'une juridiction à une autre, et également différente d'une affaire à une autre devant la même juridiction, car il faut tenir compte aussi de demande des parties. Voir préjudice, victime, expertise judiciaire, barème, mission, évaluation

Préjudice : Incapacité Temporaire Partielle (ITP)

Après la période d'Incapacité Temporaire Totale ( ITT), l'IPP ne peut s'évaluer qu'à la consolidation des lésions, sinon on définit une ITP (incapacité Temporaire Partielle) selon le même barème. Voir préjudice, Victime, expertise judiciaire, barème, mission, évaluation

Préjudice : Incapacité temporaire totale (ITT)

Période pendant laquelle une victime est partiellement incapable d'exercer les actes de la vie courante, elle ne peut plus travailler, elle ne peut plus exercer ses activités habituelles : il en résulte une perte de salaire et traitement (salariés et fonctionnaires), une perte de revenus (professions libérales, artisanales et commerciales).
Habituellement on considère comme durée de l'ITT par rapport à l'accident toute la durée d'hospitalisation, y compris en établissement de rééducation, centre ou hôpital de jour, maison de repos & . On ajoute une dizaine de jours en prévision si du matériel d'ostéosynthèse doit être retiré suite à une fracture.

Beaucoup d'experts refusent d'évaluer les besoins en tierce personne durant ITT quand elle se prolonge au-delà de la sortie de l'hôpital. Il faut cependant le faire préciser et l'obtenir dans le cadre de l'indemnisation. Voir préjudice, Victime, expertise judiciaire, barème

Préjudice : Tierce Personne

Ce poste de réparation est essentiel pour les victimes qui ont perdu partiellement ou totalement leur autonomie, et qui ne sont plus capables d'effectuer les actes de la vie courante dans les mêmes conditions que celles qui sont antérieures à l'accident.

La tierce personne couvre également les actes : médicalisés, de surveillance, de nursing, d'aides ménagères, etc...

Ce poste d'indemnisation est essentiel pour les personnes handicapées qui ont besoin de l'aide d'une tierce personne médicalisée ou non, qui peut varier selon l'importance du handicap de 1 heure par jour à 24 heures sur 24 et parfois plus.

Dans le cadre de la procédure contentieuse, c'est l'expert judiciaire désigné par le Tribunal qui dans son rapport donne son avis sur le nombre d'heures journalières de tierce personne journalières nécessaires à la victime.

L'assistance de la famille de la victime ne doit pas être prise en compte.

Il est recommandé d'être prudent dans l'évaluation de ce poste de préjudice et dans l'acceptation de l'offre faite par les compagnies d'assurances, dans la mesure où il est très difficile de revenir sur le nombre d'heures en tierce personne qu'un traumatisé crânien et un traumatisé médullaire aura besoin dans l'avenir. On peut, certes; le faire dans le cas de l'aggravation, cependant, cette possibilité est rarement admise, puisqu'il faudra que l'état de santé de la personne s'aggrave, ce qui est difficilement établi lorsque le taux d'I.P.P, est déjà important.

Il est donc préférable de savoir se défendre immédiatement, efficacement et sans discussions, car la tierce personne correspond à l'autonomie de la personne handicapée, à sa qualité de vie, et elle ne peut, en aucun cas, être lésée sur ce poste de demande.

Le taux horaire retenu par les Tribunaux pour la tierce personne est très variable.

En général, les régleurs offrent 8 Euros de l’heure (heure active) et 6 Euros de l’heure pour la surveillance et autres (heures passive).

En ce qui concerne les décisions judiciaires, elles sont très variables d’une juridiction à l’autre et une même juridiction qui peut statuer en retenant un taux horaire différent par affaire, cela varie aussi selon la demande des parties (un juge ne peut statuer au-delà des demandes).

Les juridictions n’ont pas toutes le même taux horaire, et elles ont une appréciation souveraine en la matière.

Le taux horaire pour la tierce personne active varie selon les Tribunaux de l'ordre de 16 euros à 8 euros. Cependant, il n’existe pas de taux horaire imposé par la loi, ainsi les Tribunaux peuvent allouer un taux horaire plus élevé et aussi et aussi plus faible.

Le nombre d’heures de tierce personne est très variable soit : 1 heure à 24 heures - sept jours sur sept, 365 à 410 jours par an.

La Cour d'Appel de PARIS et la Cour d'Appel d'Aix en Provence notamment sont des juridictions qui allouent des indemnisations les plus proches des prix du marché et notamment des tarifs des associations d'aides à domicile permettant ainsi aux victimes de pouvoir utiliser leurs droits.

Il convient de signaler la circulaire du 11 mars 2005 relative au dispositif 2005 de prise en charge complémentaire des besoins d’aide humaine pour les personnes adultes très lourdement handicapées vivant à domicile, qui prend comme base de tarif de la tierce personne la somme de 13 A pour établir les modalités d’attribution et montant de l’aide complémentaire et pendant 12 heures par jour pour une durée mensuelle qui tient compte des congés payés , soit 390/12 x 13 = 5.070 Euros par mois et par personne. ». Cette mesure est une grande avancée et permettra une évolution de la jurisprudence.Un décret a fixé à 24 heures cette aide.

Ainsi, l'avocat qui a l'habitude de traiter ces matières, connaît la tendance des juridictions devant lesquelles il plaide, il constitue un dossier afin d'obtenir le taux de tierce personne le plus élevé possible correspondant, d'une part, au prix du marché et d'autre part, aux décisions judiciaires.

On peut, cependant, constater que judiciairement le taux horaire de la tierce personne ne cesse d'augmenter.

Cette évaluation peut être faite provisoirement par l'expert en attendant l'expertise définitive après consolidation.

Il faut savoir que ce préjudice est fixé définitivement et ne sera pas revu « à la hausse » sauf en cas d'aggravation. Voir heures passives, heures actives, préjudice, victime, Tierce personne

Préjudice de la douleur (pretium doloris)

C'est l'évaluation de l'importance de la douleur que retient l'expert sur une échelle de 1 à 7.

Ce chef de préjudice tient compte de l'âge de la victime et de l'importance des souffrances endurées, telles qu'intubation, trachéotomie, intervention chirurgicale, rééducation plus ou moins importante, etc &.

Il est tenu compte, également, des membres fantômes, en cas d'amputations qui sont particulièrement douloureuses.

Voici quelques exemples:

1 (très léger) : pour une plaie suturée.

3 ( modéré): fracture tassement du rachis dorsal ou lombaire traité orthopédiquement (immobilisation) pendant quelques semaines + kinésithérapie.

4 (moyen): traumatisé crânien avec une intervention neurochirurgicale

5 (assez important): traumatisé crânien avec troubles neurologiques ayant nécessité des rééducations.

7 (très important): polyblessés, hospitalisés de longs mois, polyopérés et notamment les grands brûlés.

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires. Voir préjudice, victime

Préjudice d'Etablissement

Il répare l'impossibilité pour une victime de fonder un foyer et d'avoir des enfants.

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires. Voir préjudice, victime

Préjudice esthétique

La réparation du préjudice esthétique concerne toutes les traces visibles d'un accident telles que : cicatrices, déformations, mutilations etc &.

Le préjudice esthétique s'apprécie en fonction du sexe, de l'âge, de la profession et de l'endroit où se localisent les séquelles à indemniser.

Une cicatrice peut être disgracieuse pour un mannequin, et ne pas l'être pour une personne dont la profession n'exige aucune qualité esthétique particulière.

Evalué par un médecin expert sur une échelle de 1 à 7, il est tenu compte de l'âge, du sexe et de la profession de la victime.

L'expert doit évaluer ce préjudice en utilisant une échelle de 1 (léger) à 7 ( très important).

L'expert doit tenir compte de l'âge, du sexe, profession, de la localisation & .

Il tient compte des cicatrices qu'il mesure, de leur localisation, leur aspect, l'aspect du patient du fait du traumatisme &. L'expert considère alors la nécessité d'un fauteuil roulant, de canne, l'amyotrophie, l'incontinence salivaire, une personne dont l'aspect est devenu niais & .

Une personne défigurée aura bien entendu un préjudice très important.

Des cicatrices disgracieuses chez une femme sont d'autant plus considérées qu'elle est jeune et belle. Est-ce toujours juste? Le risque inverse existe aussi: Le préjudice d'une personne d'aspect moins agréable peut être sous évalué!

C'est souvent très subjectif et variable selon les experts: ainsi une "vilaine" cicatrice au visage chez une jeune et jolie femme peut être évaluée avec un score relativement élevé par un expert, alors qu'un autre expert donnera un score beaucoup plus faible considérant que la même personne reste malgré tout très belle ! Voir préjudice, victime

Préjudice Matériel

Il concerne le préjudice matériel de la victime (notamment les frais et appareils médicaux non pris en charge par la sécurité sociale, les vêtements endommagés durant l'accident) et aussi les dommages subis indirectement par les personnes ayant un lien de parenté ou d'alliance, ainsi que les personnes qui ont partagé leur vie avec la victime (tels notamment les frais de déplacement). Voir préjudice, victime

Préjudice Matériel - véhicule adapté

Il concerne l'adaptation du véhicule de la victime que prend en compte une partie du prix d'achat du véhicule de base et en général la totalité des aménagements spécifiques au handicap. Voir préjudice, victime, conduite automobile

Préjudice Moral

Il répare le préjudice moral subi indirectement par les personnes ayant un lien de parenté ou d'alliance: le conjoint, les enfants, les descendants (enfants et petits enfants), les ascendants (père, mère, grands-parents) les collatéraux et alliés (gendres, belles-filles, belles-soeurs, beaux frères) ainsi que la personne qui partage sa vie avec la victime (concubin...).

On peut considérer que les sommes allouées au titre du préjudice moral sont relativement faibles, eu égard, à l'importance de la souffrance des proches du traumatisé crânien ou du traumatisé médullaire.

La Jurisprudence retient très exceptionnel lent le préjudice moral de la victime comme un poste spécifique et autonome de réparation. Ce poste de préjudice doit être défendu inlassablement car il constitue une partie essentielle de la dignité des personnes handicapées et la reconnaissance notamment de leur qualité de vie qu'ils ont perdue. Voir préjudice, préjudice corporel de la victime, préjudice des enfants, préjudice du conjoint, préjudice du concubin(e), préjudice des parents, préjudice des grands-parents, préjudice de l'oncle et de la tante

Préjudice Professionnel

Il répare la perte totale ou partielle de sa situation professionnelle suite à un accident ou à une infraction entraînant des pertes de revenus ou de capitaux ou, pour un enfant la perte de la possibilité d'envisager un avenir professionnel.

L'Expert Judiciaire donne son avis sur l'impossibilité, les difficultés voire un reclassement pour une victime ne pouvant reprendre la profession qu'elle exerçait avant l'accident ou l'infraction.

Il doit être communiqué à l'Expert Judiciaire l'avis du médecin du travail, ainsi que la décision de reclassement professionnel qui a été prise par la COTOREP, s'il y a lieu.

Là encore, il s'agit d'un poste de réparation très important, lorsqu'une victime ne peut plus reprendre que partiellement ou totalement son activité antérieure, des conséquences financières vont en résulter. Voir préjudice, victime, invalidité

Préjudice sexuel- sexuel- sexualité

Il est important de sérier un certain nombre d'informations sur la question sexuelle pour parler de « préjudice ». Malgré la libération des moeurs, le sexe reste un sujet tabou mais il faut bien en parler objectivement pour aborder le préjudice et préciser ce que l'on retrouve au niveau des expertises.

La sexualité comprend tout ce qui découle du sexe et d'emblée, on peut dire que la notion de fonction sexuelle se traduit par des normes où ne se retrouvent pas obligatoirement toutes les personnes handicapées ou non, et de même les médecins y compris les experts & .

Concernant le femme, il semble admis dans le cadre de l'expertise médicale que la femme a un sexualité passive, et le préjudice est reconnu uniquement pour ce qui touche l'impossibilité de procréer et la réalisation de l'acte sexuel comme le fait que la femme ne peut pas « écarter » les cuisses même passivement ou qu'elle a par exemple des contractures pouvant gêner l'acte sexuel. On devrait logiquement admettre que le fait de ne pas sentir ou d'avoir des troubles sphinctériens est au moins le stade suivant et que la perte de l'envie, du désir, de l'orgasme devrait être aussi pris en compte. Il faut reconnaître qu'on en est souvent très loin et cela varie beaucoup d'un expert à l'autre et les experts « spécialisés » prennent en compte de plus en plus et de mieux en mieux le préjudice sexuel des atteintes médullaires et des traumatisés crâniens dont les femmes y compris l'anorgasmie qui est quasi constante en cas d'atteinte sensitive notamment.

Concernant l'homme, les difficultés sont généralement plus reconnues : perte ou diminution des érections ( ou durée réduite), perte des éjaculations & etc. Le difficile est de le prouver , d'où l'importance de la qualité de l'examen neurologique et de connaître le sujet ( voir tout ce qui concerne la moelle, le syndrome lésionnel et sous lésionnel). Ainsi dans une atteinte médullaire, l'érection est à un niveau médullaire S4-S5 alors que l'éjaculation est D12- L1 et peut être touchée et être la seule séquelle d'une atteinte médullaire qui a bien récupéré en sous lésionnel.

Les traumatisés crâniens avec des lésions frontales ont très souvent des troubles sexuels : diminution de la libido, troubles des érections dans le sens de la diminution en durée, qualité et de même pour les éjaculations. Ces troubles rattachés le plus souvent à tort à des problèmes psychologiques non imputables à l'accident car de temps en temps cela a pu « marcher » pouvant même aller jusqu'à la procréation.

En dehors des atteintes médullaires complètes c'est tout de même toujours une évaluation difficile.

Il est important de savoir qui s'en plaint ? Le patient ? son conjoint ? et d'essayer de comprendre, d'apprécier s'il n'y a pas d'autres facteurs à l'origine de la baisse de la libido dont vous pouvez rechercher vous-même l'origine.

Il est important aussi de savoir si un essai de VIAGRA a été fait chez l'homme voir des injections intracaverneuses (dans le corps caverneux) de produits destinés à provoquer des érections & etc. Si une méthode donne des résultats, il faut se préoccuper du coût à la charge du patient pour obtenir une indemnisation en rapport. Il faut tout de même admettre que le recours à ces méthodes de façon durable authentifie un préjudice sexuel authentique plus ou moins important.

Cependant même si un traitement marche, en cas de troubles sensitifs par exemple, la victime n'aura aucun plaisir.

Un examen neurologique et génital est aussi quasiment indispensable.

L'indemnisation de ce poste de préjudice répare les séquelles de la fonction sexuelle proprement dite (impuissance ou frigidité) et de la fonction de reproduction (stérilité).Ces fonctions peuvent être altérées partiellement ou totalement.

Il est certain que le préjudice sexuel recouvre « des troubles sexuels » plus ou moins importants.

Ce préjudice est spécifique, la Cour de Cassation a jugé en effet que le préjudice sexuel n'a pas à être inclus dans le préjudice d'agrément.

Ce chef de préjudice est particulièrement important pour les traumatisés médullaires et les traumatisés crâniens. Voir impuissance, anorgasmie, érection - éjaculation, préjudice, victime

Préjudice du Concubin(e)

Le concubinage constitue la vie en commun de deux personnes hors des liens du mariage.

La concubine ou le concubin peut prétendre aux mêmes droits que la femme légitime (ou l'époux) à condition qu'elle ou il puisse établir, notamment, un lien d'affection assez fort. Ces droits lui sont reconnus d'autant plus fort s'ils vivaient ensemble avant l'accident et qu'ils avaient des enfants. On tient compte, également, de la durée du concubinage, là encore, la concubine (le concubin) peut prétendre à la réparation de son préjudice moral et de son préjudice matériel.

Le concubin devra prendre en charge son conjoint. Cette prise en charge est très difficile, car il faudra gérer le handicap et la vie de tous les jours.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports qui peuvent être plus élevés que le montant du préjudice moral alloué par le Tribunal.

En moyenne au titre du préjudice moral la somme de 15.000 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées au concubin au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de ses souffrances et du bouleversement de sa vie.

Il est essentiel que la douleur et le courage du concubin qui souvent, élève ensuite seuls les enfants, soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice du Conjoint

Le conjoint est en droit de prétendre à la réparation de son préjudice personnel et de son préjudice par ricochet. Il devra prendre en charge son conjoint. Cette prise en charge est très difficile, car il faudra gérer le handicap et en général la vie de tous les jours.

En ce qui concerne le préjudice économique, on tient compte souvent de la perte des revenus et on prend en compte le revenu annuel moyen brut imposable, sur cette base . On retire, bien entendu, un pourcentage concernant la personne handicapée ou la personne décédée et on tient compte, également, des sommes revenant à l'entretien des enfants.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports qui peuvent être plus élevés que le montant du préjudice moral alloué par le Tribunal.

Le préjudice moral est, bien entendu, retenu, en tenant compte essentiellement de la durée du mariage, de l'importance de l'attachement des époux, de leur vie commune, de leur entente etc...

En moyenne au titre du préjudice moral, la somme de 15.000 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées au conjoint au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de ses souffrances et du bouleversement de sa vie.

Il est essentiel que la douleur et le courage du conjoint, qui souvent élève ensuite seuls les enfants, soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice des Enfants

L'enfant subit un préjudice matériel et un préjudice moral, soit au décès de ses parents, soit, du fait de la prise en charge de ses parents handicapés. Cette prise en charge est très difficile, car il faut gérer le handicap et la vie de tous les jours.

L'enfant peut prétendre à la réparation de son préjudice économique, ce qui inclut également le préjudice alimentaire. En effet, par le décès de l'un de leurs parents ou le handicap, l'enfant peut être privé de revenus.

A titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports qui peuvent être plus élevés que le montant du préjudice moral alloué par le Tribunal.

Il a droit, également, à la réparation de son préjudice moral qui dépend essentiellement de son âge et de celui de ses parents. En moyenne la somme de 15.000 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées à l'enfant au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de ses souffrances et du bouleversement de sa vie.

Il est essentiel que la douleur et le courage des enfants soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice du Frère et de la soeur

Les frères et soeurs de la victime peuvent prétendre à la réparation de leurs préjudices moraux et de leurs préjudices matériels.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports qui peuvent être plus élevés que le montant du préjudice moral alloué par le Tribunal.

En moyenne au titre du préjudice moral la somme de 5.500 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées aux frères et soeurs au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de leurs souffrances.

Il est essentiel que la douleur et le courage des frères et soeurs soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice des Grands-Parents

Les Grands-parents de la victime peuvent prétendre à la réparation de leur préjudice moral et de leur préjudice matériel.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports.

En moyenne au titre du préjudice moral la somme de 4.500 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Concernant le préjudice moral, contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées aux grands-parents ne sont pas très importantes au regard de leurs souffrances.

Il est essentiel que la douleur et le courage de la famille soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice des Parents

Le père et la mère d'une personne victime peuvent prétendre à la réparation de leur préjudice moral et de leur préjudice matériel.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports qui peuvent être plus élevés que le montant du préjudice moral alloué par le Tribunal.

En moyenne au titre du préjudice moral la somme de 15.000 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées au parent au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de ses souffrances et du bouleversement de sa vie.

Il est essentiel que la douleur et le courage des parents soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Préjudice de l'Oncle et de la tante

L'oncle et la tante de la victime peuvent prétendre à la réparation de leur préjudice moral et de leur préjudice matériel.

Au titre du préjudice matériel, on obtient notamment le règlement des frais de transports.

En moyenne au titre du préjudice moral la somme de 1.500 Euros est allouée par les Tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce.

Il est essentiel que la douleur et le courage de la famille soient reconnus et défendus. Voir préjudice, victime

Prescription

La prescription en matière civile se caractérise par la perte d'un droit lorsque celui-ci n'est pas exercé pendant un certain temps déterminé par un texte légal.

A titre d'exemple : la prescription en matière de réparation du préjudice corporel dans le cadre d'un accident de la circulation est de 10 ans. A l'encontre de son propre assureur, la prescription est biennale de 2 ans. Devant la Commission d'indemnisation des victimes d'infraction, le délai de prescription est de 3 ans.

Ce qui signifie notamment que lorsqu'une partie n'a fait aucun acte interruptif de prescription pendant une certaine durée, même si son droit était fondé, elle ne peut plus l'exercer, il est prescrit.

C'est la raison pour laquelle, il est très important de vérifier ses droits et de ne pas attendre pour les exercer. Voir action

Présomption d'innocence

Principe selon lequel en matière pénale toute personne poursuivie soupçonnée d'avoir commis une infraction est considérée comme innocente des faits qui lui sont reprochés tant qu'elle n'a pas été déclarée coupable par une juridiction.

Priapisme

C'est une érection importante, prolongée, douloureuse ( quand le patient a sa sensibilité).

Plusieurs pathologies sans rapport avec nos pathologies concernées (comme des maladies de la coagulation) peuvent le déclencher. Il peut devenir une complication des vasodilatateurs injectés par voie intra caverneuse pour déclencher des érections avant le VIAGRA.

Procédure civile

Procédure ayant pour objet des règles qui sont, notamment, codifiées dans le Code de Procédure Civile et qui s'appliquent devant les juridictions de l'ordre judiciaire.

Sans le respect des règles de procédure, le procès judiciaire ne pourrait pas aboutir, il est donc important de connaître tant les règles de forme que de fond. Voir loi, codes

Procédure par défaut

Lorsqu'une partie lance une procédure à l'encontre d'un défendeur qui par la suite, ne comparaît pas devant la juridiction devant laquelle il a été attrait (poursuivi) et qu'il n'a pu être assigné à personne, dans ce cas, l'affaire est jugée en premier et dernier ressort, il s'agit d'un jugement par défaut.

Procédure pénale

C'est la procédure qui régit les juridictions pénales notamment Cour d'Assises, Tribunal Correctionnel, Tribunal Civil, dont les règles sont édictées dans le Code de Procédure Pénale. Voir loi, codes

Procès-verbal

Acte de procédure établi, en général, par un Commissaire de Police ou par un Gendarme qui présente des constatations, prend des dépositions, entend des témoins, dresse des croquis, prend des photographies. Le tout correspond à un procès-verbal d'enquête.

Il est difficile de saisir la justice pour obtenir même en référé une provision si le procès-verbal d'enquête n'est pas communiqué à la partie qui s'en prévaut.

On peut regretter que la loi BADINTER n'ait pas autorisé que la victime obtienne une communication directe de ce procès-verbal pour accélérer la procédure.Une égalité de droit est toujours préférable, pour ne pas dire essentielle.

La victime peut obtenir le procès-verbal soit du parquet, soit de la compagnie d'assurances.

Le procès-verbal de police est un document essentiel pour permettre à la victime de connaître ses droits, cependant, il ne faut pas omettre que la lecture d'un procès-verbal peut être difficile ou contradictoire et que devant les Tribunaux, les avocats des victimes et des compagnies d'assurance font une lecture différente des faits et des responsabilités qui en découlent surtout lorsque la victime a la qualité de conducteur. Des compléments d'enquête peuvent avoir lieu, des exonérations ou des condamnations partagées sont prononcées.

Le procès-verbal de Police doit être lu avec la plus grande attention, il peut être discuté utilement devant les Tribunaux pour l'application ou l'exclusion de la garantie de l'assureur, d'un éventuel partage de responsabilité. Voir accident de la circulation, infraction, partage de responsabilité

Procureur de la République

Magistrat placé à la tête du Ministère Public près le Tribunal de Grande Instance. Il est parfois assisté d'un Procureur Adjoint et de plusieurs substituts. Dans le cadre de la procédure des accidents de la circulation relevant d'une procédure pénale devant le Tribunal Correctionnel par exemple, le Procureur de la République est toujours présent au procès. Il représente le Ministère Public et c'est lui qui sollicite l'application de la peine.

Devant la CIVI., le Procureur de la République est également présent à l'audience sur intérêts civils, il en est de même notamment devant le Juge des Enfants. Voir Ministère Public

Procureur Général

Magistrat placé à la tête du ministère public à la Cour de Cassation, et devant les Cours d'Appel. Il est assisté d'avocats généraux et de substituts généraux. Voir Ministère Public

Prosopagnosie

C'est la difficulté ou l'impossibilité de reconnaître les visages (à ne pas confondre avec la difficulté à trouver le nom).

C'est une atteinte de l'hémisphère mineur (pariéto occipitale).

Une jeune femme divorcée victime d'un traumatisme crânien sévère et qui ne pouvant plus assumer la garde de ses enfants ( adolescents) ne peut les reconnaître quand elle les croise dans la rue s'ils ne lui parlent pas ou s'ils n'ont pas de signes distinctifs qu'elle connaît au niveau de vêtements, d'un sac par exemple. Voir agnosie

Protubérance

La protubérance ou pont est située au dessus du bulbe et en dessous des pédoncules. C'est une région importante dont la lésion entraîne du côté opposé une hémiplégie.

Un hémisyndrome cérébelleux, une atteinte du facial et de la III ème et/ou VI ème paire crânienne ( voir diplopie, droit) peut être associé du côté de la lésion : c'est ce qu'on appelle un syndrome alterne. Voir tronc cérébral, pédoncule

Provision

Avance accordée à titre amiable ou contentieux au traumatisé crânien ou au traumatisé médullaire. Le Président d'une juridiction, à titre d'exemple, le Tribunal de Grande Instance ou la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions peut accorder des provisions à la victime à valoir sur son préjudice corporel.

Il est certain que l'obtention de provisions pour un traumatisé crânien ou un traumatisé médullaire est essentielle, puisque ces sommes vont lui permettre de patienter jusqu'au jugement.

Ces provisions couvrent des besoins, elles sont également une reconnaissance de leur droit, une somme à valoir sur leurs préjudices.

Ces provisions peuvent être d'un montant très différent. Elles dépendent, bien entendu, de la gravité du dommage, du besoin du demandeur, et également si elles sont obtenues à amiables ou judiciaires.

Pour un traumatisé médullaire ou un traumatisé crânien, l'avocat, en général, saisit plusieurs fois le juge des référés pour obtenir plusieurs provisions en attente de la consolidation des blessures. Voir référé, ordonnance

Psycho-motricien - psychomotricité:

C'est une spécialité para médicale avec un diplôme qui se situe entre et aux confins de la psychologie, kinésithérapie mais aussi de l'ergothérapie peut-être de façon moindre.
Cette profession s'exerce en Institution surtout et particulièrement chez le jeune enfant infirme moteur cérébral notamment.

Elle s'intéresse, aux niveaux d'évolution motrice de l'enfant et de ceux où se situe le traumatisé crânien après l'accident, du tonus, de la coordination, de la rapidité des mouvements & et particulièrement les troubles sensitifs et sensoriels.

Ses « frontières » avec les autres spécialités ne sont pas toujours très précises, mais on peut évoquer chez le traumatisé crânien l'importance de cette spécialité dans la rééducation du mouvement (son rythme, sa rapidité), la récupération des divers stades d'évolution psychomotrice ( rampé, retournement, quatre pattes & ) et les troubles sensitifs et surtout visuels et visuospatiaux.

Bref, une psychomotricienne peut avoir une place importante au sein d'une équipe pluridisciplinaire de rééducation chez le cérébrolésé mais elle doit « abandonner » ici le côté « psy » que cette profession a trop souvent tendance à s'accaparer et où elle a de sérieux concurrents.

Psychologue

C'est une spécialité sanctionnée par un DESS, soit bac +5 qui peut jouer un rôle déterminant dans la prise en charge, la réadaptation des patients, aider sa famille. Cependant, la souffrance (morale) du patient si elle doit être sa préoccupation quotidienne, n'est pas son exclusivité mais l'affaire de toute l'équipe et en particulier du médecin : c'est un long accompagnement !.

Chez le traumatisé crânien, il est déterminant d'avoir une évaluation neuropsychologique par une spécialité le plus souvent faite par des psychologues : la neuropsychologue ( voir neuropsychologique). La psychologue a alors un rôle d'autant plus privilégié si elle se méfie dans ses conclusions car le sujet est difficile et la limite entre le fonctionnel et l'organique est toujours théorique. Voir neuropsychologue

Psychose

C'est une maladie mentale (psychiatrique) qui n'a à priori aucun rapport avec les séquelles d'un traumatisme crânien sévère. Cependant des lésions frontales et notamment orbitofrontales ( objectivées bien entendu au scanner ou mieux et surtout à l'IRM) peuvent donner des éléments cliniques comparables à des troubles psychotiques.

En ce qui concerne les psychoses, il n'y a pas d'anomalies très spécifiques aux examens complémentaires (IRM) ou tout du moins cela n'a rien de comparable avec les lésions retrouvées à la suite d'un traumatisme crânien sévère.

On peut avoir une psychose et être victime d'un traumatisme crânien sévère. Pour les experts la psychose constitue alors un état antérieur. Tout le problème est de savoir la part de la psychose et de savoir si le traumatisme crânien a aggravé la psychose. Voir instabilité, troubles du caractère- agressivité

Psychothérapie

C'est le traitement par la( le) psychologue clinicien des troubles mentaux , somatiques qui à priori ne s'appliquent pas directement aux pathologies concernées ici.

La psychothérapie dite « de soutien » a par contre sa place donnant une écoute particulière spécialisée dans des pathologies particulièrement traumatisantes pour le corps et pour l'esprit.


Cependant, disons que pour une psychothérapie réelle comme celle que pratiquent les psychothérapeutes , l'institution n'est peut-être pas le lieu idéal pour la pratiquer et qu'il faut peut-être aussi attendre quelque temps après la maladie. C'est là aussi un long cheminement. Voir psychologue

Ptosis

C'est une paralysie de la paupière supérieure entraînant une fermeture plus ou moins importante de l'oeil. Cela se produit dans les atteintes de la III ème paire crânienne, c'est à dire une paralysie associée des muscles droits, supérieur, interne, inférieur, petit oblique + une atteinte du système nerveux parasympathique entraînant une mydriase ( voir ce terme). Voir nerfs crâniens, diplopie, anisocorie, mydriase, oeil, vision

Pupille

Ouverture ronde au niveau de l'iris, c'est l'équivalent d'un diaphragme qui s 'ouvre plus ou moins pour laisser passer la lumière pour permettre sa réception au niveau de la rétine. Sa dilatation est la mydriase et sa contraction le myosis. Ces dernières sont sous la dépendance du système nerveux végétatif.

Le diamètre de la pupille se règle en fonction de la lumière d'où le réflexe photomoteur qui consiste à étudier les réactions de la pupille en présentant un faisceau lumineux à un oeil : normalement, la pupille de l'oeil stimulé va se rétrécir ainsi que celle de l'oeil opposé quand il y a intégrité des voies et de la réception visuelle ainsi que de la motricité. Il en est de même pour l'oeil opposé. Voir anisocorie, mydriase

Pyramidal - faisceau pyramidal - syndrome pyramidal

Ce sont les voies de la motricité volontaire tout au long du système nerveux central du cortex à la moelle épinière comprise , avant la constitution des racines et des nerfs qui véhiculent cette motricité.

L'atteinte du faisceau pyramidal constitue le syndrome pyramidal:

Une paralysie flasque au départ du fait de phénomènes de sidération, puis un passage à la spasticité du fait de l'exagération du réflexe myotatique par manque d'inhibition du cortex cérébral du fait des lésions.

Les réflexes ostéotendineux sont vifs et diffusés avec extension de la zone réflexogène. On retrouve des mouvements parasites "les syncinésies". On retrouve aussi un réflexe « archaïque » le signe de Babinski. Voir diplégie, extrapyramidal, flaccidité, Babinski, spasticité, Brown-Séquard, Adamkiewicz, amyotrophie, décérébration, pied équin

procès

C’est un différend qu’une partie soumet à une juridiction.

En matière de réparation un préjudice corporel la victime a en général la possibilité pour régler son différend pour être indemnisée, soit elle est saisie la justice, un procès l'oppose alors à la compagnie d’assurance, soit elle règle à l'amiable son différend.

Il faut tout de même observer que dans certain cas, la victime ne peut que saisir la justice et faire un procès aux régleurs pour être indemnisé. C'est le cas lorsque:


1 - l’assureur conteste sa garantie de manière totale .

En effet lorsque l’assureur estime que sa garantie ne peut jouer, par exemple il estime que le conducteur d'un véhicule a commis une faute qui l'empêche d'obtenir réparation de son préjudice, aucun accord amiable n'est possible et la victime ne peut alors que saisir la justice et faire un procès pour faire valoir ses droits.

Il faut observer au regard de la jurisprudence qu'un grand nombre de dossiers ont été gagné en justice alors que des régleurs refusaient d’indemniser à tort des victimes.


2 - l’assureur conteste sa garantie de manière partielle (partage de responsabilité)

Un partage de responsabilité invoqué par un régleur entraîne une diminution de l'indemnité mais aussi la prise en charge par la victime de la totalité de la créance de la caisse de sécurité sociale, les conséquences sont souvent catastrophiques pour le montant de l'indemnisation.

Cela peut également être le cas notamment dans le cadre de la responsabilité médicale, sportive, domestique, etc.


3 - l’assureur fait état d’une antériorité contestable.


4 - l’assureur fait une mauvaise évaluation des préjudices, le montant des indemnisations obtenues judiciairement est important.

la victime a alors le choix de régler son différend avec l’assureur à l'amiable ou en saisissant la justice et faire un procès.

Lorsque le dommage est faible, il est préférable de trouver un accord amiable avec l’assureur et ce en raison de la longueur de la procédure et des frais engagés qui ne justifient pas souvent qu'un procès soit introduit.

Lorsque le dommage est important, il est en général de l'intérêt de la victime de solliciter la réparation de ses droits devant les tribunaux qui lui accordent une réparation de ses préjudices beaucoup plus conséquents.

Une idée fausse est souvent véhiculée qui concerne la durée excessive du procès, dissuadant souvent la victime de saisir la justice pensant à tort que cela va mettre plusieurs années pour obtenir une réparation de ses droits.

C’est inexacte, car la réparation de tous les chefs de préjudice ne peut intervenir qu'après consolidation, et c’est souvent la consolidation qui est longue, dans ce cas le régleur ne paiera pas la réparation des chefs de préjudice même amiablement, il attendra la conciliation, c’est la loi.

Lorsque le dommage est de faible importance, la consolidation est rapide, et l'indemnisation peut se faire amiablement ou en saisissant le Tribunal qui en général rend un jugement dans le délai d’un an et demi.

Pour le dommage d’un important, la durée de la consolidation est beaucoup plus longue, pour les traumatisés crâniens graves elle est de trois ans, pour les blessés médullaires la durée de consolidation peut-être plus courte.

Ainsi lorsque l'on saisit le tribunal, on rallonge par le biais du procès la solution du litige que d'une année et demi environ. Même, il est vrai que souvent une partie peut faire appel, mais l'exécution provisoire est presque toujours ordonné, elle protège la victime.

Par conséquent la longueur du procès est une question accessoire, il est préférable d'être bien indemnisé pour toute sa vie que de se précipiter vers une solution amiable et hélas très souvent sans être assister d’un médecin conseil spécialisé et d’un avocat spécialisé. Voir amiable, partage de responsabilité, consolidation, tribunal, civi