Notre Lexique

NOMENCLATURE DINTILHAC

Monsieur Jean-Pierre DINTILHAC, Président de la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation, a remis au Garde des Sceaux le 28 octobre 2005, le rapport du groupe de travail chargé d'élaborer une nomenclature des préjudices corporels en vue d'améliorer les conditions d'indemnisation du préjudice corporel.

Cette nomenclature est essentielle pour permettre de mieux présenter les différents dommages des victimes. Il est donc indispensable pour les victimes que cette nomenclature soit utilisée pour présenter leurs chefs de préjudice et obtenir une meilleure réparation de leur dommage corporel.

Cependant, il faut faire attention, cette nomenclature n'est pas obligatoire, mais elle est couramment mise en pratique.

Il est en effet préférable que celle-ci ne soit pas imposée, ce qui permettra son évolution, c'est d'ailleurs ce que souhaitait le groupe de travail.

La présentation de cette nomenclature est la suivante:


A - Nomenclature des préjudices corporels de la victime directe



1°) Préjudices patrimoniaux

a) Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) :

_ Dépenses de santé actuelles

_ Frais divers

_ Pertes de gains professionnels actuels



b) Préjudices patrimoniaux permanents (après consolidation) :

_ Dépenses de santé futures

_ Frais de logement adapté

_ Frais de véhicule adapté

_ Assistance par tierce personne

_ Pertes de gains professionnels futurs

_ Incidence professionnelle

_ Préjudice scolaire, universitaire ou de formation



2°) Préjudices extra-patrimoniaux

a) Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation) :

_ Déficit fonctionnel temporaire

_ Souffrances endurées

_ Préjudice esthétique temporaire



b) Préjudices extra-patrimoniaux permanents (après consolidation) :

_ Déficit fonctionnel permanent

_ Préjudice d'agrément

_ Préjudice esthétique permanent

_ Préjudice sexuel

_ Préjudice d'établissement

_ Préjudices permanents exceptionnels



c) Préjudices extra-patrimoniaux évolutifs (hors consolidation) :

_ Préjudices liés à des pathologies évolutives





B - Nomenclature des préjudices corporels des victimes indirectes

(victimes par ricochet)



1°) Préjudices des victimes indirectes en cas de décès de la victime directe

a) Préjudices patrimoniaux

_ Frais d'obsèques

_ Pertes de revenus des proches

_ Frais divers des proches

b) Préjudices extra-patrimoniaux

_ Le préjudice d'accompagnement

_ Le préjudice d'affection

2°) Préjudices des victimes indirectes en cas de survie de la victime directe

a) Préjudices patrimoniaux

_ Perte de revenus des proches

_ Frais divers des proches

b) Préjudices extra-patrimoniaux

_ Préjudice d'affection

_ Préjudices extra-patrimoniaux exceptionnels





* * *

*



A - Proposition de nomenclature des préjudices corporels

de la victime directe



1°) Préjudices patrimoniaux

a) Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) :

- Dépenses de santé actuelles (D.S.A.)

- Frais divers (F.D.)

- Pertes de gains professionnels actuels (P.G.P.A.)

b) Préjudices patrimoniaux permanents (après consolidation) :

- Dépenses de santé futures (D.S.F.)

- Frais de logement adapté (F.L.A.)

- Frais de véhicule adapté (F.V.A.)

- Assistance par tierce personne (A.T.P.)

- Pertes de gains professionnels futurs (P.G.P.F.)

- Incidence professionnelle (I.P.)

- Préjudice scolaire, universitaire ou de formation (P.S.U.)



2°) Préjudices extra-patrimoniaux

a) Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation) :

- Déficit fonctionnel temporaire (D.F.T.)

- Souffrances endurées (S.E.)

- Préjudice esthétique temporaire (P.E.T.)

b) Préjudices extra-patrimoniaux permanents (après consolidation) :

- Déficit fonctionnel permanent (D.F.P.)

- Préjudice d'agrément (P.A.)

- Préjudice esthétique permanent (P.E.P.)

- Préjudice sexuel (P.S.)

- Préjudice d'établissement (P.E.)

- Préjudices permanents exceptionnels (P.P.E.)

c) Préjudices extra-patrimoniaux évolutifs (hors consolidation) :

- Préjudices liés à des pathologies évolutives (P.EV.)





B - Proposition de nomenclature des préjudices corporels

des victimes indirectes (victimes par ricochet)



1°) Préjudices des victimes indirectes en cas de décès de la victime directe

a) Préjudices patrimoniaux

- Frais d'obsèques (F.O.)

- Pertes de revenus des proches (P.R.)

- Frais divers des proches (F.D.)

b) Préjudices extra-patrimoniaux

- Préjudice d'accompagnement (P.AC.)

- Préjudice d'affection (P.AF.)



2°) Préjudices des victimes indirectes en cas de survie de la victime directe

a) Préjudices patrimoniaux

- Pertes de revenus des proches (P.R.)

- Frais divers des proches (F.D.)

b) Préjudices extra-patrimoniaux

- Préjudice d'affection (P.AF.)

- Préjudices extra- patrimoniaux exceptionnels (P.EX.) Voir dommage corporel, préjudices, tierce personne, préjudice professionnel, pretium doloris

Nauséeux- réflexe et vélopalatin

Nauséeux : la stimulation de l'arrière-gorge (pharynx) entraîne une contraction du pharynx, une impression de rejet, une « envie de vomir ».
Le réflexe vélopalatin : (voir : rideau)

Ces réflexes sont importants à rechercher chez le traumatisé crânien où il peut être aboli dans les atteintes du glossopharyngien (IXème paire crânienne ) et pneumogastrique ( Xème paire crânienne). Voir réflexe, rideau signe du rideau, déglutition

Néphrite-Pyélonéphrite Néphropathie

Néphrite: inflammation du rein
Pyélonéphrite: il s'y associe une atteinte des voies qui collectent l'urine: calices et bassinet.
Néphropathie: souffrance du rein.

C'est une complication septique au décours des atteintes médullaires du fait de la dysurie. Il faut l'éviter au maximum dans la mesure du possible en assurant un bon drainage de la vessie, lutter contre l'infection (ses causes), assurer une diurèse abondante.

Elle justifient un contrôle par échographie pour s'assurer de l'état des voies urinaires hautes (ou d'autres examens plus élaborés).

Elle peut survenir lors des périodes d'alitement prolongé. C'est alors une complication fréquente dont l'origine est liée à la stase, la perte du calcium par les urines, l'infection.
Les séquelles au niveau du rein peuvent laisser des remaniements cicatriciels, des calcifications. Des germes peuvent persister risquant à nouveau de se développer.
Dans les formes bilatérales, il y a un risque d'insuffisance rénale. Voir diurèse, lithiase, fonction rénale

Nerfs

Il s'agit d'éléments nerveux (des neurones) qui véhiculent soit la motricité, soit la sensibilité soit les deux. Des éléments du système nerveux végétatifs sont souvent associés.

Nerfs crâniens

12 nerfs (par paires symétriques) naissent de l'encéphale:

Ie nerf olfactif responsable de l'odorat

II le nerf optique responsable de la vision

3 nerfs oculomoteurs: le III nerf oculomoteur commun, IV le pathétique et le VI le moteur oculaire externe.

Le V: le trijumeau qui est un nerf mixte sensitif ( la face) et moteur ( la mastication). Son atteinte peut donner d'intenses névralgies.

Le VII : le facial est un nerf mixte surtout moteur ( motricité de la face). Le contingent sensitif est le VII bis ou intermédiaire de WRISBERG ( 2/3 antérieur de la langue et conduit auditif externe).

Le VIII est responsable de l'équilibre ( nerf vestibulaire) et de l'audition ( nerf auditif).

Le IX: le glossopharyngien est un nerf mixte avec un contigent végétatif important. Il est responsable de la déglutition et de la sensibilité du 1/3 postérieur de la langue.

Le X: vague ou pneumogastrique est un nerf mixte avec une part neurovégétative excessivement importante. Sa motricité concerne le voile du palais, la motricité du larynx et la déglutition avec le nerf crânien précédent. La sensibilité concerne le larynx. Pour la partie végétative, citons les muscles lisses de l'appareil cardiovasculaire.

Le XI accessoire ou spinal qui est purement moteur.

Son origine est double: bulbaire et médullaire. La partie médullaire remonte pour passer par le trou occipital et s'unit à la racine bulbaire pour former un nerf qui sort par le trou déchiré postérieur: ainsi il peut être lésé en cas de fracture de la base du crâne. Sa branche externe innerve en grande partie le spinal et sa branche interne s'unit au X donnant de la motricité au pharynx et larynx.

Le XII: l'hypoglosse ou ex grandhypoglosse, assure la motricité de la langue. Voir anosmie, audition, cécité, oeil, vision, goût, facial, fente sphénoïdale

Nerfs rachidiens

Ce sont les nerfs issus de la moelle épinière Voir moelle

Neurochirurgie(n)

Le neurochirurgien est le chirurgien du système nerveux.

Il intervient de façon très variable dans le traumatisme crânien sévère pour évacuer un hématome, lever une embarrure, drainer une hydrocéphalie & (voir ces termes).

Au niveau de la moelle, il s'agit habituellement d'une libération de la moelle qui peut être comprimée par un hématome, de l'os & .

Il peut également intervenir pour traiter la spasticité en agissant sur les nerfs ( voir neurotomie avec neurolyse), implanter des électrodes ; une pompe de traitements antispastiques & .

Neuroleptiques

Il s'agit de médicaments sédatifs puissants à visée psychiatrique qui calment l'agitation, l'agressivité & .

En dehors de la réanimation où ils peuvent être utilisés, il n'y a pas vraiment d'indications surtout à long terme après un traumatisme crânien sévère, excepté en cas d'antécédents de psychose. Il faut leur préférer les tranquillisants même à haute dose si nécessaire. Mais parfois on n'est obligé de les utiliser en cas d'agressivité importante avec passage à l'acte.

Habituellement les Neuroleptiques sont mal tolérés chez le traumatisé crânien sévère dont le "cerveau" est fragilisé et il n'est pas rare d'y voir l'équivalent d'une intoxication alors que les doses sont relativement peu élevées ( parfois masquée par l'adjonction de médicaments antiparkinsoniens) avec des effets paradoxaux: excitation, agitation psychomotrice pouvant devenir intenses, dyskinésies & . Dans ce cas, le sevrage est nécessaire et non l'augmentation des doses. La désintoxication est lente pouvant atteindre 2 - 3 semaines.
Attention l'intoxication aux neuroleptiques peut être très grave.

Il s'agit de médicaments sédatifs puissants à visée psychiatrique qui calment l'agitation, l'agressivité & .

En dehors de la réanimation où ils peuvent être utilisés, il n'y a pas vraiment d'indications surtout à long terme après un traumatisme crânien sévère, excepté en cas d'antécédents de psychose. Il faut leur préférer les tranquillisants même à haute dose si nécessaire. Mais parfois on n'est obligé de les utiliser en cas d'agressivité importante avec passage à l'acte.

Habituellement les Neuroleptiques sont mal tolérés chez le traumatisé crânien sévère dont le "cerveau" est fragilisé et il n'est pas rare d'y voir l'équivalent d'une intoxication alors que les doses sont relativement peu élevées ( parfois masquée par l'adjonction de médicaments antiparkinsoniens) avec des effets paradoxaux: excitation, agitation psychomotrice pouvant devenir intenses, dyskinésies & . Dans ce cas, le sevrage est nécessaire et non l'augmentation des doses. La désintoxication est lente pouvant atteindre 2 - 3 semaines.
Attention l'intoxication aux neuroleptiques peut être très grave.

Neurologue-expert

Spécialiste des maladies du système nerveux.

Par rapport à notre sujet un certain nombre de neurologues se sont orientés vers l'expertise des traumatisés crâniens et font preuve d'une grande expérience.

Souvent les neurologues sont peu habitués à cette pathologie et peuvent avoir tendance à minimiser les séquelles neuropsychologiques.

Encore davantage que pour les traumatisés crâniens sévères (mais l'examen est plus aisé) ils ont rarement l'occasion de bien connaître les atteintes médullaires.
Il est vrai qu'en dehors du moment du diagnostic, fait souvent par un neurologue à l'hôpital , ces pathologies sont surtout orientées vers des services de rééducation fonctionnelle.

Neurolyse - Neurotomie

La neurolyse est la libération chirurgicale d'un nerf

La neurotomie ou névrotomie est la section chirurgicale d'un nerf ou plus habituellement d'une partie d'un nerf ( en microchirurgie) habituellement pour diminuer la spasticité .

Neurone

C'est la cellule nerveuse représentant l'unité à la fois neurologique et fonctionnelle.

Il se caractérise par sa constitution d'un noyau et d'un prolongement "l'axone" qui a la particularité de repousser en cas de lésion et si le noyau est intact. Le noyau se situe dans le système nerveux central ( encéphale et moelle), et les axones constituent les racines et les nerfs.

Ainsi les possibilités de "repousse" font qu'en cas de lésion périphérique nerf, plexus, syndrome de la queue de cheval) les séquelles s'évaluent à distance au bout de 1 1/2 à 2 ans ( en fonction de la distance).

Neuropsychiatre

Avec la disparition ancienne de cette spécialité ( les médecins étant soit neurologues, soit psychiatres) seuls quelques médecins exercent encore comme expert sous le nom de cette spécialité qui va donc disparaître avec leur cessation d'activité.

Neuropsychologique, bilan-séquelles

C'est les fonctions supérieures ou cognitives, l'intellect & . Le bilan comporte une évaluation qualitative et quantitative permettant d'apprécier la fonction

Il comporte toute une batterie de tests et des tests complémentaires pour mieux explorer certaines fonctions.

Ils sont utilisés en fonction de ce qu'on recherche ( ils peuvent analyser davantage tel ou tel élément , par exemple correspondant à une lésion visible à l'IRM).

Ils sont aussi utilisés en fonction de l'âge, du niveau intellectuel, culturel.

Les tests sont très nombreux et leurs noms et résultats peuvent figurer en annexe de l'expertise quand le bilan neuropsychologique est joint.

On peut citer:
-La WAIS R qui mesure l'intelligence ( verbal et performance peuvent être altérés) Ce test peut ( comme les autres) permettre de suivre l'évolution.
-Le BINOIS PICHOT mesure l'intelligence verbale.
-Le D48 mesure l'intelligence générale et le "rendement intellectuel".
-Le PM38 évalue le raisonnement logique.
-Le WISCONSIN qui évalue la catégorisation, les stratégies d'action, la mémorisation.
-Le Test de STROOP évaluation du contrôle de l'interférence altérée dans le syndrome frontal.
-Le TRAIL MAKING TEST : exploration visuelle, coordination motrice &, flexibilité mentale chez le traumatisé crânien ( syndrome frontal).
-Le Test de BARRAGE de ZAZZO: vitesse et discrimination visuelle ( recherche de l'attention, fatigabilité) .
- La TOUR DE LONDRES: planification ( limitée dans le syndrome frontal).


Des tests de mémoire:
-La figure de REY: organisation perceptivo-motrice ( en copie) et apprentissage ( en visuo spatial)
-Les Mots de REY; capacité d'apprentissage.
-Echelle clinique de mémoire de WESCHLER.
- Le VRT BENTON: capacité d'évocation en modalité visuo-spatial.


Des tests de personnalité :
- Test de RORSCHACH: fonctionnement et personnalité du patient qui est "pauvre" chez le traumatisé crânien.
-Test du TAT: perception par rapport au handicap.


L'entretien permet de tester la mémoire (biographie), le comportement à travers un entretien dirigé: Echelle de LEVIN.

L'utilisation et interprétation des tests nécessitent un neuropsychologue expérimenté connaissant bien la pathologie

Pour mieux apprécier les troubles neuropsychologiques, il est intéressant de compléter le bilan et faire pratiquer éventuellement un bilan d'orthophonie pour le langage, l'écriture, la lecture, le calcul, de rechercher davantage les gnosies, les praxies & . L'apport des ergothérapeutes est très intéressant.

Ainsi il est mieux que le médecin fasse aussi des évaluations même succinctes mais il est important que les tests choisis ne se parasitent pas entre les différents évaluateurs d'où la nécessité d'une coordination.

Il est nécessaire aussi d'avoir à l'esprit les antécédents, l'histoire clinique, l'existence de séquelles sur les examens complémentaires comme l'IRM encéphalique.

Ce bilan devrait "tout" nous dire et tout nous apprendre sur les séquelles du traumatisé crânien et pourtant actuellement osons le dire, il s'accompagne souvent de méfiance de la part des experts.
Pourquoi?
- parce que c'est un examen difficile, y compris à interpréter, que des variations parfois importantes peuvent se retrouver notamment d'une neuropsychologue à l'autre.
-quand les résultats des tests sont en discordance d'une part avec les séquelles visibles à l'IRM ( ce qui peut parfois être possible) et avec l'autonomie du patient qui est par exemple relativement bonne alors que les tests sont "catastrophiques".

Inversement, des tests pratiqués se sont révélés normaux alors qu'il y a un eu un traumatisme crânien sévère incontestable. Soit l'analyse est insuffisante, soit les tests utilisés ne "couvrent" pas les déficits.
.
Un élément important à considérer est l'apparition ou aggravation notable des déficits avec la fatigabilité qui est fréquente et rapide) d'où l'intérêt de ne pas faire tous les tests après une période de repos du patient et de faire durer les épreuves.


Ce qui est surtout important pour l'expert dans le bilan neuropsychologique

Retenons l'existence
- d'un déficit intellectuel acquis
- de troubles praxiques dont les troubles visuoconstructifs
- Mémoire: le QM, l'altération des connaissances didactiques, la mémoire d'apprentissage
-Une altération du comportement (échelle de LEVIN)
-Des perturbations des tests frontaux ( étude des stratégies, double tâche &)

Vous avez compris : cet examen est indispensable, mais à lui seul, il ne constitue pas une preuve absolue : il faut une histoire clinique « bien documentée » incontestable, d'autres éléments de preuve comme l'imagerie ( IRM, scanner & ) qui en elle même seule ne constitue pas non plus une preuve. Voir fonctions supérieures, frontal-syndrome, mémoire, aphasie, hémisphère majeur, hémisphère mineur, agnosie, apraxie, enfant-évaluation, fatigabilité, fonctions verbales- non verbales, fonctions visuo-spatiales, neuropsychologue

Neuropsychologue

Cette spécialité n'a pas un statut en tant que profession. Il s'agit habituellement de psychologues qui ont fait une spécialité complémentaire. Un diplôme universitaire peut aussi être effectué par les orthophonistes, ergothérapeutes, des médecins.

Cette spécialité très en vogue mais encore jeune, conduit à un grand nombre d'examens dont les conclusions laissent parfois septiques les experts ( voir bilan neuropsychologique) excepté pour les neuropsychologues expérimentées..

Névrose- névrose traumatique

La névrose est une affection psychiatrique sans trouble de la personnalité ( contrairement aux psychoses) sans anomalie au scanner ou à l'IRM encéphalique. Il n'est pas question ici de traiter de cette maladie qui prend différents aspects ( obsession, angoisse, phobies, hystérie, & ) mais en expertise, hormis la névrose post-traumatique qui peut être imputée à l'accident, la névrose n'est jamais imputée même si elle apparaît ou est décompensée par le traumatisme.

Nociceptif

C'est l'"épine irritative", ce qui fait mal, qui nuit, à rechercher et traiter chez des patients non communiquants ou qui ne sentent pas.

Etudier les réactions d'un patient en pratiquant des stimulations nociceptives (douloureuses) est une façon d'apprécier la profondeur du coma. Voir hyper réflectivité autonome

Non-lieu

Décision du juge d'instruction ou de la chambre de l'instruction, selon laquelle il n'y a pas lieu de faire comparaître le mis en examen pour être jugé et qui met fin aux poursuites exercées contre lui (exemple : ordonnance de non-lieu du juge d'instruction). Voir juge d'instruction

Noyau rouge ( atteinte)

Son atteinte ou celle des voies qui y passent sont évoquées chez le traumatisé crânien sévère en cas de tremblements importants, davantage que dans un syndrome cérébelleux. Le tableau clinique est souvent celui d'un syndrome pyramidal associé à une hypertonie extrapyramidale et un tremblement important de mouvements amples.

Nymphomanie post-traumatisme crânien

Un important syndrome frontal, notamment au départ, peut conduire chez la femme à une véritable nymphomanie dont elle ne garde habituellement pas de souvenir par la suite. Voir désinhibition

Nystagmus

Ce sont des mouvements d'oscillation ou de rotation rythmique involontaires des globes oculaires relevant d'une atteinte ou irritation du système vestibulaire. Voir vestibulaire ( syndrome )- vestibule