Notre Lexique

IMP - Institut Médico pédagogique 

Etablissement d'enseignement spécifique accueillant des enfants handicapés à partir de 6 ans à 13 ans.

C'est une orientation fréquente après le séjour en Centre de Réadaptation Fonctionnelle chez l'enfant victime d'un traumatisme crânien sévère, intervenant directement ou après échec en milieu scolaire normal.

IMP. Institut Médico-Professionnel

Ces établissements tendent à dispenser parallèlement à un complément d'éducation générale, une formation professionnelle adaptée aux enfants handicapés à partir de 14 ans.

L'orientation se fait ensuite si possible dans un Centre d'Aide par le Travail ( CAT) ( voir ce terme) ou au mieux en Atelier Protégé (voir ce terme).

Imagerie médicale Scanner- IRM

On entend par imagerie médicale les examens qui permettent de représenter des images du cerveau: il s'agit essentiellement, en pratique relativement courante, du scanner encéphalique ou TDM (examen tonodensitométrique) de l'IRM (imagerie par résonance magnétique).

Le scanner est l'examen le plus ancien, le moins précis, le plus facile à faire, le moins cher, le moins long dans des conditions techniques plus aisées, d'où son intérêt au cours de l'urgence.

Il donne des coupes qui permettent de voir un oedème, des hémorragies, des hématomes etc.

Pour apprécier les séquelles, sur un scanner encéphalique, on voit essentiellement les relativement grosses séquelles comme une atrophie au niveau d'un lobe, une lacune, des calcifications, une zone hypodense avec au maximum une porencéphalie ( voir ce terme) par exemple: c'est-à-dire une importante image hydrique correspondant à une cavité remplaçant une zone cérébrale, communiquant avec les méninges.

Le scanner encéphalique montre bien l'atrophie corticale et sous corticale qu'il convient d'apprécier en fonction de l'âge. Elle est franchement pathologique avant 25 ans comme on la retrouve souvent de façon modérée comme séquelles des traumatismes crânien sévères de l'enfance. Il montre très mal le tronc cérébral.

Bien entendu, les techniques ont évolué ainsi que la qualité de l'image sur les plus récents appareils comme pour toutes les techniques d'exploration.

L'IRM est beaucoup plus fiable mais de réalisation plus difficile liée, à des parasitages possibles (matériel d'ostéosynthèse: d'où l'utilisation de matériel d'ostéosynthèse en titane, plombage dentaire, clip en métal &) comme l'agitation du patient car c'est un examen beaucoup plus long qui se fait dans une structure en tunnel parfois non tolérée par un patient claustrophobe.

Cet examen permet une imagerie beaucoup plus fine avec des coupes antéropostérieures ou frontales permettant de bien apprécier les lésions comme des petites cicatrices.

C'est donc un examen de choix pour bien voir le tronc cérébral et apprécier les lésions à distance, ce qui a beaucoup d'intérêt en expertise dans la mesure où il apporte des éléments objectifs prouvant les séquelles anatomiques. Sa lecture n'est pas toujours aisée (nécessitant un praticien entraîné et connaissant la pathologie), notamment dans les petites et toutes petites séquelles. Bien entendu il ne donne pas de renseignements sur la fonction et il est classique de dire qu'il n'y a pas de parallélisme entre l'imagerie et la clinique et que le fait que cet examen ne montre rien de pathologique ne peut pas conduire à une négation des difficultés mises en évidence par l'examen clinique. L'IRM doit être corrélée avec la clinique dont l'examen neuropsychologique, l'histoire de la maladie ... .

ATTEINTE MEDULLAIRE:
Le scanner est un examen peu précis pour apprécier une atteinte médullaire car il se fait sous forme de coupes horizontales et il faut les répéter pour apprécier au mieux les lésions.

L'IRM est l'examen de choix pour apprécier les atteintes médullaires. Il permet des grandes coupes longitudinales de moelle, de bien montrer une compression, des lacunes et une atrophie.

Impédance métrie 

Elle fait partie notamment du bilan audiométrique, faisant partie des tests objectifs de sincérité pour apprécier la réalité du déficit par rapport à la contraction du muscle de l'étrier (qui est bilatérale par stimulation de chaque côté). Voir audition

Implication

La loi du 5 juillet 1985 relative aux accidents de la circulation met en cause tous les véhicules terrestres à moteur impliqués dans un accident de la circulation.

Cette notion d'implication ne fait pas de distinction entre les véhicules à l'arrêt et les véhicules en stationnement.

C'est pourquoi l'article 1 de la loi du 5 juillet 1985 dispose qu'elle s'applique « aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que des remorques ou des semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur des voies qui leur sont propres. ».

La très large interprétation jurisprudentielle de la notion d'implication va donner lieu à des cas d'espèces très différents permettant une prise en charge de plus en plus importante de victimes . Voir accident de la circulation

Implicite

C'est ce qui ne s'est pas dit, pas exprimé oralement (ou par écrit).

Des lésions cérébrales peuvent avoir pour conséquence une altération du langage et notamment de l'implicite. Voir aphasie

Impuissance- anorgasmie

L'impuissance est l'impossibilité de pratiquer l'acte sexuel chez l'homme et aussi chez la femme.

Ces troubles sont quasiment constants dans la pathologie médullaire, mais ils sont retrouvés aussi avec une grande fréquence chez les traumatisés crâniens.

Chez l'homme avec une atteinte médullaire en cas de spasticité distale, il y a une possibilité d'érections réflexes et de déclenchement par des divers moyens d'excitation du système (ex. vibromasseur). Le VIAGRA a bien amélioré la situation. Il y a aussi des possibilités d'éjaculation (qui ne survient pas toujours de façon adaptée. S'il n'y a pas de spasticité, il faut faire des essais de VIAGRA (ou équivalent). Par contre, en cas d'abolition de la sensibilité, il n'y a pas de plaisir et l'homme est frappé d'anorgasmie.

La femme peut avoir une sexualité passive même si elle ne sent rien (mais avec une anorgasmie). Cependant il est tenu compte dans l'évaluation de toutes les difficultés annexes ( troubles sphinctériens, spasticité des membres &).

Chez le traumatisé crânien sévère, les difficultés sexuelles sont d'une grande fréquence et particulièrement l'impuissance de l'homme et l'anorgasmie chez la femme (lésions frontales).

Ce qui est caractéristique chez l'homme, c'est la diminution jusqu'à la disparition de toute envie. L'acte peut être réalisé mais difficilement, sans envie, nécessitant l'aide importante de la partenaire et il n'y a pas de plaisir. Ainsi un enfant peut être conçu mais le préjudice n'en est pas moins réel. Cela se traduit habituellement par la rareté des relations sexuelles jusqu'à l'arrêt. Voir préjudice sexuel, érection

Incapable majeur

Personne qui se trouve dans l'incapacité d'exercer pleinement ses droits, responsabilité et action et qui fait l'objet d'une mesure de protection qui a été préalablement décidée par la justice.

Les mesures de protection les plus courantes sont la sauvegarde de justice, la curatelle et la tutelle, elles sont décidées par le juge des tutelles. Voir juge des tutelles, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, UDAF, gérance d'Etat

Incapacité Permanente Partielle (IPP) (déficit fonctionnel sequellaire)

I.P.P : évaluation du degré, en pourcentage sur une échelle de 0 à 100, de réduction du potentiel physique, psychosensoriel ou intellectuel dont reste atteinte la victime, dont l'état est consolidé.

C'est l'incapacité définitive en utilisant le barème défini dans la mission donnée à l'expert (voir barème).

Attention on ne considère que le déficit fonctionnel "organique" (par opposition à "fonctionnel").

L'IPP ne peut s'évaluer qu'à la consolidation des lésions, sinon on définit une ITP (incapacité Temporaire Partielle) selon le même barème.

L'évaluation de l'IPP se fait in abstracto quelque soit l'âge.

En cas d'état antérieur, il convient de bien comprendre l'expertise. En général l'IPP indiquée s'exprime en dehors de l'état antérieur. C'est précisé dans la discussion et les conclusions. Un état antérieur latent ne peut être pris en compte pour diminuer le taux d'IPP, telle est la dernière jurisprudence de la Cour de Cassation. Voir expertise judiciaire, barème, mission, évaluation

Incapacité temporaire totale (ITT)

Période pendant laquelle une victime est partiellement incapable d'exercer les actes de la vie courante, elle ne peut plus travailler, elle ne peut plus exercer ses activités habituelles : il en résulte une perte de salaires ou de traitements (salariés ou et fonctionnaires), une perte de revenus (professions libérales, artisanales et commerciales).
Habituellement on considère comme durée de l'ITT par rapport à l'accident toute la durée d'hospitalisation, y compris en établissement de rééducation, centre ou hôpital de jour, maison de repos & . On ajoute une dizaine de jours en prévision si du matériel d'ostéosynthèse doit être retiré suite à une fracture.

Beaucoup d'experts refusent d'évaluer les besoins en tierce personne pour cette période quand elle se prolonge au-delà de la sortie de l'hôpital. Il est pourtant important de les faire préciser par l'expert, car ces besoins peuvent être relativement importants notamment pour ce qui nous concerne dans des atteintes importantes surtout en cas de retour précoce au domicile. Voir expertise judiciaire, barème

Incompétence

Lorsqu'une partie a saisi à tort une juridiction qui est incompétente pour connaître du litige soit territorialement soit qu'il relève d'une juridiction d'une autre nature, ladite juridiction se déclarera incompétente et renverra la cause et partie devant la juridiction compétente. Voir Tribunal, Cour

Incontinence salivaire

Se retrouve fréquemment chez les traumatisés crâniens au début ou au stade des séquelles dans les grandes atteintes.

Il faut rechercher une cause provoquant une hypersialorrhée (augmentation des sécrétions salivaires). Le plus souvent, il s'agit d'un mauvais positionnement de la tête par insuffisance de tonus et force des muscles extenseurs associée à une défaillance musculaire de l'oropharynx: la salive n'étant pas ravalée. Il faut rechercher une meilleure position.

Incontinence sphinctérienne

C'est le non-contrôle et le manque de contrôle des sphincters pour les urines et les selles.

Chez le traumatisé crânien sévère, elle est habituelle au départ et ne demeure ensuite que dans d'importantes atteintes (lobe frontal). Elle est habituellement totale sans résidu. Elle peut parfois se rééduquer au cours de l'évolution.

Dans les atteintes médullaires, les voies sensitives et motrices sont touchées et l'incontinence est fréquente. Elle s'accompagne souvent d'une rétention partielle des urines, facteur d'infection, qui nécessite une rééducation pour assurer un bon drainage (et éviter ainsi la stase et l'infection). Parfois la rétention est complète ou quasiment complète: le drainage doit s'effectuer par des sondages intermittents ce qui permet une relative bonne continence. Voir sphincter, vessie neurologique, queue de cheval

Indépendance

S'oppose à dépendance.

Même si la personne handicapée est considérée comme indépendante, il faut cependant tenir compte de sa fragilité, sa fatigabilité, sa lenteur, et ce d'autant qu'elle va vieillir et le faire valoir lors de l'expertise. Voir dépendance

Indifférence affective

L'indifférence affective se retrouve dans les syndromes frontaux marqués.

Pouvant être interprétée par la personne comme "ayant pris du plomb dans la tête", "avoir mûri", elle finit par préoccuper l'entourage.

Habituellement ce sont des personnes qui ne pleurent plus depuis l'accident. Elles n'expriment plus du tout ou peu d'affects. L'annonce du décès d'un proche, d'un ami lors de l'accident n'entraîne pas ou peu de réactions.

Elle diminue ensuite mais persiste fréquemment. Elle est très déroutante et perturbe la vie de couple d'autant qu'elle est habituellement associée à une désinhibition. Voir frontal-syndrome

Indifférence droite-gauche

C'est l'incapacité de différencier la droite de la gauche qui se retrouve dans les atteintes relativement importantes des fonctions supérieures au moins au début.

Il s'agit ici d'une atteinte vraie, organique. Même si elle peut prêter à rire, ses conséquences sont très gênantes d'autant qu'elle ne peut pas vraiment se corriger. Voir fonctions supérieures

Infarctus-ischémie

C'est une nécrose tissulaire qui survient dans le territoire irrigué par une artère du fait de l'obstruction de l'artère ce qui entraîne une ischémie (manque de sang).

Dans les lésions cérébrales, bien que cela ne soit pas spécifique au traumatisé crânien, une obstruction d'une des artères du cerveau peut survenir entraînant une ischémie en aval et un infarctus, comme cela peut survenir au niveau de la cérébrale antérieure, cérébrale postérieure, la sylvienne & . L'infarctus peut survenir sur une lésion carotidienne comme la carotide externe dans les traumatismes liés à la ceinture de sécurité (voir ce terme et carotide externe).

Les infarctus surviennent davantage chez des personnes âgées du fait de la présence fréquente de plaques d'athérome.

Dans les atteintes médullaires, une nécrose peut survenir dans un territoire artériel dont classiquement l'artère d'Adamkiewicz (voir ce terme).

Infections nosocomiales- CLIN

Les infections nosocomiales sont des infections qui apparaissent au cours ou à la suite d'une hospitalisation alors qu'elles étaient absentes au moment de l'admission à l'hôpital notamment. Cette définition correspond à celle de la Commission des Affaires Sociales du Sénat qui avait proposé la définition suivante « toute infection qui apparaît au cours ou à la suite d'une hospitalisation alors qu'elles étaient absentes à l'admission dans l'établissement de santé ».

C'est donc une responsabilité sans faute, la solidarité nationale prend désormais en charge l'infection nosocomiale, si le taux d'IPP est égal ou supérieur à 24 % ou en cas de décès.

Le décret du 4 avril 2003 a également retenu un critère de gravité lorsque la durée de l'incapacité temporaire de travail résultant de l'acte médical, de l'affection iatrogène et de l'infection nosocomiale est au moins égale à 6 mois consécutifs ou à 3 mois non consécutifs sur une période de 12 mois.

A titre exceptionnel, deux autres hypothèses de critère de gravité ont été retenus par le décret.

Hormis le risque infectieux général chez des personnes hospitalisées et affaiblies, il y a un risque supplémentaire important chez les personnes qui sont opérées et qui ont un système immunitaire faible.

À partir de 1988 les Comités de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) ont été créés et ils sont obligatoires maintenant dans tous les établissements de soins. Ils traitent de l'hygiène pour les soins, les locaux, le personnel, l'alimentation, l'eau etc.

La réussite de son programme et son action sont deux des éléments clé des procédures d'accréditation ( voir réforme hospitalière)

Il y a donc toujours un risque pour tous les actes "invasifs" pour le sujet qui nous concerne, comme un sondage par exemple chez le paraplégique. Voir loi sur les malades, loi KOUCHNER, CRCI, ONIAM

Infirmière -Aide-soignante

L'infirmière (sous la responsabilité de l'infirmière chef ou de la surveillante) est la "plaque tournante" de tout service médical, chirurgical, prenant en charge toute l'organisation des soins, leur permanence et tout ce qui gravite autour du patient "personnage central". Ceci est d'autant plus vrai dans les services de rééducation où elle est l'élément central de l'équipe paramédicale pluridisciplinaire.

Le "patient" a remplacé "le malade" et la tendance actuelle du fait de l'accréditation (dans le cadre de la réforme hospitalière), serait de remplacer le terme de patient par celui de "client". Qu'en pensez-vous? Nous garderons celui de patient.

Les temps ont beaucoup changé, les surveillantes et les infirmières ne sont plus les personnages sulfureux si bien décrits par Alphonse BOUDARD. Aujourd'hui leur technicité, leur courage, leur dévouement, leur qualité d'écoute auprès des patients qui souffrent forcent l'admiration.

Sous la responsabilité de la "Soignante", l'Aide-Soignante a aussi un rôle déterminant bien que son travail peut paraître ingrat (comme pour les soins d'hygiène). C'est un métier difficile et là aussi, les qualités humaines sont indispensables.

Infirmités multiples

Qu'elles soient imputables ou non à l'accident, leur calcul en expertise se fait de 2 façons :

La première consiste à faire une évaluation globale de la capacité restante et de fixer en conséquence un taux d'incapacité « à la louche ». C'est le plus fréquent pour les pathologies qui nous concernent.

La deuxième est la règle de Balthazard ( voir barème). Elle est plus utilisée en cas de nomination de plusieurs experts de spécialités différentes donnant chacun leur taux pour la même victime . Voir barèmes

Infraction

Action ou comportement interdit par la loi qui est passible d'une sanction pénale tels que : amende, emprisonnement, peine complémentaire.

On distingue trois infractions : les contraventions (relèvent du Tribunal de Police), les délits (relèvent du Tribunal Correctionnel), les crimes (relèvent de la Cour d'Assises). Voir CIVI, crime, délit, contravention

Inhibition

Concernant le psychisme de tout un chacun. Parmi ce qui nous différencie des êtres dits moins évolués comme les animaux, l'homme ne dit pas tout ce qu'il pense, contrôle à priori ses instincts et agit en conséquence. Il est capable d'abstraction, manie l'implicite, est intelligent & .

En cas de traumatisme crânien sévère avec des lésions au lobe frontal, ce mécanisme d'inhibition peut être altéré d'où une désinhibition qui au maximum, surtout après le coma, peut atteindre son paroxysme et intervenir par exemple au niveau de la sexualité.

Ce phénomène d'inhibition est une constante en neurologie. C'est ce qui freine toutes les activités neurologiques "automatiques" comme le réflexe médullaire, monosynaptique. La spasticité en résulte.

L'inhibition existe aussi au niveau de l'activité des glandes. Le cerveau est un organe qui commande mais aussi qui contrôle, qui régule. Voir désinhibition, frontal-syndrome

Insolvabilité

Une personne qui ne peut pas payer ce qu'elle doit.

En ce qui concerne l'application de la loi BADINTER pour les accidents de la circulation, le risque d'insolvabilité est inexistant, puisque lorsque l'auteur du dommage est soit inconnu, soit insolvable, soit non assuré, c'est le FONDS DE GARANTIE qui prend en charge le dommage. Dans le cadre de la CIVI (Commission d'Indemnisation des victimes d'infractions) il en est de même, le FONDS DE GARANTIE règle le montant des condamnations. Voir fonds de garantie

Insomnie

Les troubles du sommeil habituellement retrouvés chez le traumatisé crânien sont l'hypersomnie surtout au départ avec une fatigabilité, une baisse globale de l'énergie. L'insomnie doit orienter vers des difficultés psychologiques et particulièrement la dépression.

Instabilité de genou

Nous n'évoquerons ici que les instabilités secondaires à une atteinte neurologique chez le sujet "marchant". Il s'agit de dégâts au niveau des tendons des muscles, de la capsule et des ligaments.

La cause est un déséquilibre entre muscles agonistes et antagonistes d'une même articulation: exemple: déficit entre les fléchisseurs (ischio-jambiers) et les extenseurs (quadriceps) qui sont souvent de meilleure qualité et/ou sont plus spastiques que les fléchisseurs.

Ce qui accentue davantage le risque est que le genou se stabilise en recurvatum en cas de déficit et que ce recurvatum risque de s'aggraver avec le temps (et l'augmentation du poids du patient) avec la constitution d'une instabilité.

L'instabilité est une complication fréquente à plus ou moins long terme qu'il faut absolument prévenir car son traitement est complexe, rarement satisfaisant conduisant le plus souvent au port d'une attelle ou d'un appareil entraînant des difficultés accrues dans l'autonomie avec des douleurs. La chirurgie nécessite un chirurgien entraîné et expérimenté. Elle ne traite pas la cause à priori et le risque d'échec est notoire ici.

Il faut insister sur le rôle préventif tenu par les chaussures et une compensation éventuelle d'un membre inférieur (dans la chaussure), adaptée visant à diminuer le verrouillage en recurvatum excessif (hyperextension), soulager le genou au cours de la marche en utilisant efficacement une canne.

Instabilité, troubles du caractère- agressivité

L'instabilité, les troubles du caractère, l'agressivité surviennent dans les syndromes frontaux surtout au début.

Elles s'aggravent d'autant qu'elles existaient avant l'accident.

On distingue sur le plan pratique pour l'expertise l'agressivité verbale et à un stade de plus, le passage à l'acte.

Habituellement seuls certains proches (la mère en général) peuvent "calmer" la personne ce qui rend difficile l'aide directe par une tierce personne.

Ces troubles peuvent nécessiter une prise en charge en psychothérapie voire psychiatrique.

Notons les lésions orbitofrontales bien repérées sur l'IRM qui peuvent donner des syndromes d'allure psychiatrique imputables à l'accident. Voir frontal-syndrome

Institut d'Education Motrice (IEM)

C'est un établissement spécialisé destiné aux enfants et adolescents qui sont en difficulté pour rester dans le « circuit » scolaire normal, car ils présentent un handicap.
Ces établissements comprennent une prise en charge scolaire, voire d'apprentissage professionnel ( équivalent des lycées d'enseignement professionnel) jusqu'à 20 ans. Cette prise en charge est concomitante avec une prise en charge médicale et paramédicale ( psychologie, kinésithérapie, psychomotricité, orthophonie &) et, bien entendu, une prise en charge éducative d'autant que le pensionnaire admis est en internat.

L'orientation se fait par la CDES . La prise en charge est l'Assurance Maladie. Ces établissements sont contrôlés par la DASS (Direction départementale de l'action sanitaire et sociale).

L'accueil des enfants présentant une déficience physique, sensorielle y est classique. La prise en charge des troubles neuropsychologiques quand ils sont isolés chez un traumatisé crânien reste un problème selon les CDES qui orientent davantage parfois vers des établissements médicoéducatifs au grand regret des parents car la prise en charge en IEM y est beaucoup plus importante et pluridisciplinaire ( beaucoup plus coûteuse aussi pour les organismes payeurs) .

Ces établissements sont peu nombreux ( peut-être au maximum 2 à 3 par région et pas partout) d'où un recrutement souvent éloigné et des difficultés pour les familles de ce fait. Voir CDES, IMPro, IME

Intimé ¬

Nom de la partie qui a qualité de défendeur devant la Cour d'Appel. Voir appel

Intubation

C'est la mise en place d'une sonde dans la trachée, permettant d'assurer la réanimation, une ventilation artificielle, d'éviter les régurgitations de liquide digestif dans les bronches & .

Invalidité

L'invalidité par la Sécurité Sociale ne peut être obtenue qu'après avoir cotisé suffisamment sur une période suffisamment longue ( 800 heures dont 200 heures les 3 premiers mois sur l'année qui précèdent la date d'examen du droit).

La mise en invalidité correspond aux conditions pour la Sécurité Sociale de la perte des capacités de travail et de gain de 2/3. D'où 3 catégories sont ensuite définies correspondant à un niveau de pension:

la 1ère (la moins élevée en pension) :possibilité d'exercer un petit travail .
la 2ème: possibilité d'un petit travail à temps partiel. C'est beaucoup plus aléatoire.
La 3ème: c'est une invalidité totale avec éventuellement la nécessité d'une tierce personne.

La mise en invalidité est effectuée par la Sécurité sociale habituellement après un délai de 3 ans après l'accident au terme d'une période d'arrêts de travail prolongés.

Le calcul de la pension est fonction du salaire avec un plafond. Habituellement la pension est de l'ordre des 2/3 du salaire net en dehors des primes et autres avantages.

En cas de « petite pension » (temps partiel auparavant, petit salaire &), un complément jusqu'à concurrence du montant de l'allocation adulte handicapée demandée à la COTOREP (voir ce terme) peut être obtenu.

En cas de contestation, un recours gracieux est possible en désignant un médecin expert. Attention, les honoraires du médecin sont à la charge du demandeur. Sinon les contestations (contentieux) relèvent du contentieux technique de la sécurité sociale (1ère instance avec possibilité d'appel) : de la Commission régionale d'invalidité et d'incapacité permanente. La contestation doit être présentée dans un délai de 2 mois qui suit la décision. Une expertise médicale peut être diligentée.

Il existe aussi une Commission nationale technique qui juge uniquement sur pièces mais qui peut demander des examens complémentaires.

Un pourvoi en Cassation est ensuite possible après arrêt de la Cour d'appel ou de la Commission nationale technique.

L'invalidité en accident de travail s'effectue pour un taux (barème des accidents de travail) de 66 % (IPP) qui est déterminé par le ou les médecins experts de la Sécurité Sociale.
La contestation si elle est d'ordre médical passe d'abord par une phase de conciliation par une procédure à l'amiable en cas de contestation médicale entre le médecin de la Sécurité Sociale et le médecin traitant qui peuvent désigner un expert sur la liste des médecins experts auprès des tribunaux . En cas de désaccord entre eux sur l'expert, c'est le Président de la Commission de 1ère instance qui désigne l'expert. Si la contestation persiste, on passe en phase de contentieux : commission de 1ère instance. Il y a ensuite des possibilités de recours en appel et cassation.

Si la contestation porte sur la date de guérison ou consolidation, sur le taux d'IPP , il y a d'abord une phase de conciliation en 1ère Instance. Il y a des délais pour contester (habituellement 2 mois à compter de la notification). Il est nécessaire d'avoir communication de votre dossier médical et pour cela vous devez demander au service de l'adresser (copie) au médecin de votre choix qui pourra ainsi établir une contestation adaptée. Il vaut mieux voir un médecin de recours spécialisé notamment dans les pathologies difficiles qui nous concernent dans ce travail.
Ensuite la procédure est la même que précédemment : expert, possibilité d'appel & .

Contrairement aux expertises judiciaires (où d'une part, le délai de convocation est suffisamment long l'expert interrogeant habituellement les parties pour convenir d'un rendez-vous, et d'autre part, les horaires sont normalement respectés), la convocation de la Sécurité Sociale comme celui de la COTOREP tombe comme un oukase : La date est très rapprochée et les délais d'attente le jour et heure de l'expertise peuvent dépasser tout entendement prenant une matinée voire au delà. Ceci rend l'assistance d'un médecin de recours souvent difficile. Cependant aller sans assistance, c'est prendre un risque.

La carte d'invalidité est établie par la COTOREP et la CDES (voir carte d'invalidité) pour un taux égal ou supérieur à 80%, mais il ne s'agit pas du même barème que celui de droit commun ou de la sécurité sociale. A partir de 50% de taux, l'allocation adulte handicapée peut être attribuée en fonction des ressources.

Pour le travail, la COTOREP (première section) définit plusieurs situations de possibilité de travail en donnant des définitions :

-Travailleur handicapé :
-catégorie A : handicap professionnel léger ou temporaire permettant une adaptation satisfaisante au travail dans un délai de 2 ans.
-catégorie B : handicap modéré et durable, restreignant de façon durable l'adaptation professionnelle.
-catégorie C : handicap professionnel important et définitif conduisant à un aménagement important du poste de travail.

-Aptitudes limitées permettant un travail en atelier protégé.
-Aptitudes très limitées, permettant une admission en Centre d'Aide par le Travail.
-Impossibilité durable d'occuper un emploi.
A partir de cette classification qui fait l'objet d'une décision de la COTOREP, Diverses possibilités s'ouvrent : avantages pour l'employeur qui permettra d'intégrer la personne handicapée, formation & et, bien entendu, l'attribution de l'allocation adulte handicapée (AAH) .

Les décisions de la COTOREP peuvent faire l'objet d'un recours auprès du contentieux technique : le tribunal du contentieux de l'incapacité (se renseigner auprès de la COTOREP : il doit y en avoir un par région). Il s'agit :

- de la Commission Régionale d'Invalidité et d'Incapacité Permanente qui peut statuer sur le rejet de l'attribution de l'Allocation Adulte Handicapée, l'allocation logement, la désignation d'un établissement d'accueil. Le recours est ensuite la Commission nationale technique.
- De la Commission Départementale des handicapés qui statue sur la reconnaissance travailleur handicapé notamment et les décisions relatives aux obligations d'emploi par les employeurs.

Dès notification d'une décision : Sécurité Sociale (CPAM), COTOREP, il est très important de la lire en détail car la procédure de contestation éventuelle, d'appel & est écrite. Il faut faire très attention car il y a un délai à respecter.

Lors des expertises et pour constituer un dossier pour les contentieux précédents, il est souhaitable de faire remplir les dossiers par un médecin spécialisé (à voir en consultation pour le remplir et non sur dossier vu la complexité de questions souvent posées) et de joindre le compte rendu d'hospitalisation, les examens récents dont un bilan neuropsychologique et/ou bilan d'orthophonie pour les traumatisés crâniens. Dans la plupart des cas, il est souhaitable de se faire assister par un médecin spécialisé tout en sachant ce qui a été dit précédemment concernant les difficultés de ces recours.
Concernant les frais, les recours devant les différents organismes sont gratuits, mais par contre l'assistance est à la charge de la personne qui conteste. Voir carte d'invalidité, allocation adulte handicapé, allocation d'éducation spéciale , barèmes

IRM

L'IRM (imagerie par résonance magnétique) permet de voir en détail avec des coupes antéropostérieures ou frontales permettant de bien apprécier les lésions comme des petites contusions, cicatrices &, au niveau cerveau et de la moelle épinière ( dont c'est l'examen de choix).
Il permet aussi de bien voir des régions difficiles d'accès comme le tronc cérébral.

Il est de réalisation plus difficile que le scanner du fait de parasitages possibles (matériel d'ostéosynthèse (d'où l'utilisation de matériel d'ostéosynthèse en titane), plombage dentaire, clip en métal &.
Il est beaucoup plus long et se fait dans une structure en tunnel parfois non tolérée par un patient claustrophobe ou semi conscient, agité. Voir imagerie