Lexique

Fabulation

C'est le fait d'inventer.

Ce terme est utilisé pour notre sujet dans le syndrome de Syndrome de Korsakoff post-traumatique Voir affabulation, korsakoff

Facial-nerf: paralysie faciale

C'est la 7ème paire crânienne qui naît de la protubérance, a un trajet intracrânien, puis passe dans le rocher d'où un risque de lésion (de même que le nerf auditif: 8ème paire).

Son atteinte, quand elle est périphérique (atteinte du noyau ou du nerf), est purement motrice pouvant toucher le facial inférieur et supérieur, c'est-à-dire tous les muscles de l'hémiface du même côté que la lésion.

L'atteinte sensitive et sensorielle est possible: c'est un autre nerf, le VII bis (ou intermédiaire de Wrisberg).

Ainsi, par exemple, quand l'atteinte se situe au niveau du facial supérieur, il y a l'impossibilité de fermeture de la paupière supérieure qui peut être associée à une diminution des sécrétions lacrymales d'où la nécessité d'utiliser des larmes artificielles voir de protéger l'oeil provisoirement, jusqu'à suturer les paupières (voir blépharorraphie).

Quand l'atteinte est frustre, on la met en évidence par le signe de Souques traduisant une petite atteinte des paupières: l'occlusion forcée de l'oeil du côté paralysé laisse apparaître une longueur anormale des cils.

Quand l'atteinte est centrale, il s'agit de lésions au-dessus du noyau du nerf facial jusqu'au cortex. La paralysie est alors controlatérale prédominant sur le facial inférieur, c'est-à-dire au niveau des lèvres, menton.

L'atteinte la plus importante touche un peu l'occlusion des yeux du côté de la paralysie (signe de Souques positif).

Cette paralysie peut être dissociée, c'est-à-dire que seule la motricité volontaire est concernée alors que les muscles faciaux mis en jeu de façon automatique comme le rire, sont conservés (il y a dissociation automatiquo - volontaire).

Elle est classiquement le plus souvent associée à une hémiplégie du même côté. Voir nerfs crâniens

Fatigabilité

Il s'agit d'un trouble d'une grande fréquence chez les cérébrolésés (même légers).

Il s'agit d'une fatigabilité physique mais qui existe aussi sur le plan neuropsychologique: l'effort intellectuel fatigue et les performances diminuent.

Ainsi les troubles neuropsychologiques peuvent apparaître voir franchement s'aggraver (de façon excessive) lors d'un bilan neuropsychologique prolongé. Ceci peut expliquer (en partie) les variations dans les résultats des examens que l'on constate chez le même patient avec le même examinateur mais aussi d'un examinateur à l'autre.

Lors de l'expertise judiciaire, il est important de noter ce trouble qui a des conséquences multiples dont il faut tenir compte, notamment pour le préjudice professionnel. Voir frontal-syndrome, lenteur

Fausse route

C'est le passage d'aliments ou de liquide par la trachée au lieu de l'oesophage, le plus souvent au cours d'alimentation, en rapport avec une atteinte neurologique du carrefour pharyngé. Une asphyxie peut en résulter.
En cas de fausse route partielle, sa forme la plus grave est la régurgitation de liquide et aliments acides venant de l'estomac Voir déglutition, pharynx

Faute

Acte qui peut être contractuel, délictuel, intentionnel, dolosif, qui entraîne la responsabilité de son auteur.

D'une manière générale, lorsqu'il y a faute, la partie qui l'a commise ne peut obtenir réparation de son entier dommage.

Dans la loi BADINTER on examine surtout la notion de faute en ce qui concerne les conducteurs, puisque pour eux c'est toujours la notion de faute qui régit le droit à indemnisation.

Lorsque ces derniers commettent une faute, ils n'ont pas droit à la réparation de leurs propres dommages, sauf s'ils ont souscrit une assurance conducteur ou s'ils ne sont pas tenus intégralement aux dits dommages et qu'il y a partage de responsabilité.

Cette même notion de faute est importante dans la réparation délictuelle devant les tribunaux correctionnels, car c'est le fait dommageable qui va engager la responsabilité délictuelle de l'auteur et qui va permettre de définir s'il est coupable totalement, partiellement ou non de l'infraction.

Dans le cadre de la C.I.V.I, la notion de faute est également prise en compte, lorsque la victime d'une infraction sollicite la réparation de son droit, elle doit rapporter la preuve qu'elle n'a pas engagé sa responsabilité, que son comportement n'est pas fautif, là encore, il peut y avoir partage de responsabilité.

Quoi qu'il en soit pour les ayants droit, leur droit à réparation suit le droit à réparation de leur auteur.

Il faut bien comprendre ici les conséquences du fait d'accepter une part de responsabilité d'un accident dans le cadre d'un accord amiable qui implique les 2 parties : par exemple si 25 % est reconnu et accepté pour la victime ( de par son assurance recours par exemple), et qu'elle devient dépendante devant être placée en institution, 25% du coût sera à sa charge ! Cela peut faire des sommes considérables.
Et ceci est d'autant plus préoccupant que la victime indemnisée qui supporte une partie de la responsabilité va devoir supporter l'intégralité de la créance de la caisse de sécurité sociale. Voir responsabilité, conducteur, CIVI, ayant droit

Faute médicale

Toutes les manifestations et interventions d'un médecin pouvant entraîner de part sa faute (notamment défaut de conseil, défaut d'information & ), un dommage à autrui et engager sa responsabilité.

Pendant un grand nombre d'années, la responsabilité médicale qui est une responsabilité contractuelle a été définie judiciairement par l'arrêt Mercier rendu par la Cour de Cassation le 20 mai 1937. Cet arrêt rappelle que la responsabilité médicale est par nature contractuelle: « Il se forme entre le médecin et son client un véritable contrat comprenant pour le praticien, l'engagement, sinon, bien évidemment de guérir le malade & du moins de lui donner des soins non pas quelconques, mais consciencieux, attentifs et, réserve faite de circonstances exceptionnelles, conformes aux données acquises de la science. La violation, même involontaire, de cette obligation contractuelle est sanctionnée par une responsabilité de même nature, également contractuelle. »

On a ainsi classé les obligations du médecin en deux catégories: l'obligation de résultat et l'obligation de moyens. Ces dernières années une obligation de sécurité s'est dégagée et qui concerne essentiellement les pratiques à risque telles que notamment la chirurgie esthétique.

La responsabilité contractuelle des médecins est donc malgré la loi sur les malades toujours présente, elle peut être jugée par les juridictions de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif.

Depuis la loi du 5 mars 2002, une nouvelle prescription existe en matière de responsabilité médicale, celle-ci est désormais de dix ans à compter de la consolidation dans le secteur public et dans le secteur privé.

Fauteuil roulant

Les atteintes motrices des blessés médullaires et les traumatisés crâniens peuvent nécessiter un fauteuil roulant.

C'est un vaste sujet pour lequel on ne peut donner que quelques indications.

Tout d'abord, il faut savoir que la Sécurité sociale ne prend pas en charge tous les matériels, toutes les "options" et que si elle prend en charge les fauteuils roulants courants, c'est le modèle courant de base qui prend rarement en compte les dernières innovations techniques. Il en est de même pour les coussins antiescarres.

Les suppléments ( correspondant à des améliorations techniques par rapport au modèle de base) sont parfois très importants et coûtent cher. Il faut essayer de faire intervenir la mutuelle de la victime, l'assurance, voire l'AGEFIPH, parfois l'entreprise quand la victime a une réinsertion professionnelle.

Les prestations dites extralégales de la Sécurité Sociale peuvent prendre en charge au moins en partie les suppléments (dossier à remplir, puis une commission statue : c'est en fonction des revenus).


Tout doit être pris en compte pour le choix du fauteuil: confort, utilisation quotidienne, mobilité (nécessité d'un fauteuil léger), les transferts, comme pouvoir utiliser un lève- malade. L'installation dans une automobile (fauteuil pliant), en fonction du handicap et du projet de vie. Souvent 2 fauteuils sont nécessaires dont un est un fauteuil léger pliant facilement démontable, pouvant être transporté dans le coffre d'une automobile ou à l'arrière.

Pour le choix du modèle, il faut considérer par exemple le mode de propulsion :la personne handicapée assure-t- elle-même sa propulsion par exemple avec des mains courantes autour des roues arrières ? ceci est le plus simple, c'est un fauteuil qui est léger.
Une commande unilatérale pour une personne hémiplégique (système ARNAS par exemple) représente un fauteuil beaucoup plus lourd, plus difficile à manier et surtout à transporter.

Pour les fauteuils à commande manuelle, un seul est accordé par la Sécurité sociale et les diverses Caisses d'Assurance Maladie.

C'est pourquoi si un deuxième fauteuil peut être utile comme un léger pour les transports, il faut le faire valoir lors de l'expertise.

Pour les personnes très handicapées, avec un excès pondéral &, peu mobiles, un fauteuil confortable avec appui tête, habituellement très lourd et cher, est nécessaire.

Les fauteuils roulants électriques sont surtout indiqués chez les tétraplégiques. Ils peuvent être prescrits chez l'hémiplégique mais aussi chez le paraplégique si son utilisation est plus fonctionnelle qu'un manuel. Un deuxième fauteuil manuel est accordé si c'est utile.

Ils sont très chers, encombrants, très lourds et doivent être rechargés quotidiennement. Ils sont rarement utilisés chez le traumatisé crânien sévère car trop dangereux chez des patients handicapés moteurs qui ont aussi des troubles neuropsychologiques (manque d'attention, lenteur, troubles praxiques &), des troubles visuels possibles & .

Les fauteuils verticalisateurs ou "vivre debout" ont l'avantage de servir de fauteuil confortable et d'être transformés par un tiers ou le patient lui-même en appareil de mise en charge. Ils sont lourds, très chers, fragiles. Leur prise en charge par la Sécurité Sociale et les Caisses n'est que partielle.

Le renouvellement accordé par la Sécurité sociale et les Caisses diverses d'Assurance Maladie est de 5 ans pour un fauteuil électrique et de 2 ans pour les autres.

La prise de poids est souvent un des problèmes majeurs des personnes handicapées à mobilité réduite, d'où un cercle vicieux avec des difficultés pour le maintien à domicile avec tierce personne. Quand la déambulation en fauteuil roulant non électrique est possible, il s'agit d'un bon exercice physique et il faut éviter un fauteuil roulant électrique dans la mesure du possible.

En résumé : dans le cadre de la réparation du préjudice corporel, le prix du ou des fauteuils roulants est pris en charge intégralement par la partie qui succombe, déduction faite de la partie prise en charge par la sécurité sociale. Voir adaptations, ergothérapeute, matériel, aides techniques

Fécalome

C'est une pseudotumeur due à l'accumulation de matières fécales après un traumatisme médullaire, crânien qui peut conduire à une occlusion et nécessité d'une levée chirurgicale.

Fente sphénoïdale syndrome

Dans le cas d'un traumatisme (fracture de la petite aile du sphénoïde), il existe une atteinte des nerfs moteur oculaire commun, pathétique, moteur oculaire externe, trijumeau (voir ces mots).

Fièvre d'origine centrale

Elle se voit quand il existe des troubles de la thermorégulation, ce qui est le cas dans les lésions neurologiques importantes ( atteintes cérébrales sévères, lésions du tronc cérébral et de la partie haute de la moelle épinière) où il y a un manque de régulation du système nerveux végétatif ( ortho et parasympathique) et en particulier ici une atteinte de la sudation.

Leur diagnostic est fait car les examens biologiques écartent une infection (en particulier, la Numération Formule sanguine, la CRP, la vitesse de sédimentation sont des examens normaux.

Il faut savoir qu'un facteur irritatif (rétention d'urine par exemple) peut déclencher une fièvre chez ces patients avec en association à une accélération du rythme cardiaque (tachycardie), une hypertension artérielle et que tout peut revenir dans l'ordre rapidement par le traitement de la cause.

En règle générale les troubles de la thermorégulation peuvent s'atténuer, voire disparaître au cours de l'évolution. Ils peuvent être très importants au début. Voir bulbe, système nerveux végétatif , hyper réflectivité autonome

Fistule artérioveineuse

Une fistule artérioveineuse au niveau du cerveau peut survenir suite à un traumatisme crânien sévère. Elle peut aussi être découverte ou encore se compliquer d'un saignement à cette occasion ce qui fait souvent l'objet de difficultés concernant l'imputabilité des troubles et notamment ce qui revient à un état antérieur.

Flaccidité flasque

C'est l'absence de tout tonus musculaire, de réactivité qui survient chez une personne paralysée. Ce terme est utilisé pour les paralysies périphériques, mais surtout pour les paralysies centrales:

En effet, au départ, en cas de lésion cérébrale ou médullaire entraînant une paralysie, il y a une sidération annihilant l'activité automatique de la moelle avec flaccidité et secondairement la spasticité apparaît, excepté quand il n'y a plus d'activité possible au niveau du faisceau pyramidal (en cas de nécrose par exemple). La persistance de la flaccidité est alors un élément de gravité supplémentaire. D'autre part, l'existence d'une spasticité (si elle n'est pas excessive) peut aider dans l'autonomie.

Par exemple, chez le blessé médullaire flasque, l'autonomie des transferts est plus difficile car les 2 membres inférieurs sont totalement inertes. Elle est facilitée quand il y a de la spasticité aux membres inférieurs: les jambes sont paralysées mais "suivent". Voir paralysie flasque

Flapping tremor

C'est un tremblement fin des extrémités (recherché aux membres supérieurs) dont l'origine est métabolique et souvent hépatique chez les personnes intempérantes.

Il est signalé dans les expertises des traumatismes crâniens. Il est à différencier du tremblement cérébelleux et cela indique entre autres un état antérieur ou associé non imputable à l'accident.

Flexion-réflexe en flexion

C'est la spasticité exagérée en flexion des membres inférieurs mais aussi des membres supérieurs, se voyant chez le blessé médullaire et le cérébrolésé.

C'est toujours grave dans la mesure où il existe un risque de rétraction musculo-tendineuse et capsulaire, de déséquilibre dans les appuis aux membres inférieurs et d'escarre & .

La spasticité en flexion grève le pronostic fonctionnel de l'hémiplégique et notamment le pronostic de marche et le pronostic vital chez la personne âgée hémiplégique.

La spasticité en flexion évolue vers le triple retrait qui est un stade où des rétractions se sont installées, avec notamment au membre inférieur un flexum de hanche, de genou et un pied équin. Il s'y ajoute un adductum et une rotation interne au niveau de la hanche avec un gros risque de luxation de hanche lors d'une manoeuvre de nursing. Comme cela se produit chez des patients gravement atteints avec des risques d'escarre, de dénutrition qui sont aggravés dans un contexte très douloureux. Le pronostic est redoutable. Voir décérébration, décortication, spasticité

FNATH (Association nationale des accidentés du travail et handicapés)

Association loi de 1901, créée en 1921, la FNATH a 200.000 adhérents qui sont regroupés au sein de 83 groupements départementaux et de 1.500 sections locales, elle conseille et défend les personnes accidentées de la vie, travail, route, vie privée, maladie, handicap etc. &.

Elle conduit différentes actions de revendications en vue d'améliorer la législation, la réglementation et autres, une action d'information et une action de réinsertion professionnelle et sociale.

Ses groupements départementaux et sections locales existent dans tous les départements.

La FNATH a un site Internet.

Elle édite un journal bimestriel d'information intitulé A PART ENTIERE.

Adresse : 20 rue Tarentaise  B.P. 520  42007 SAINT ETIENNE CEDEX 1 Voir associations

Fonction rénale- Insuffisance rénale

C'est la fonction des reins qui se mesure habituellement par l'étude de l'urée sanguine et la créatininémie ( et par d'autres épreuves plus élaborées comme la clearance à le créatinine).

Elle peut être altérée lors de complications urinaires des atteintes médullaires, en cas de lithiases.

Il faut savoir que la perte d'un rein est rapidement compensée par l'autre. Une atteinte d'un seul rein n'altère donc pas à terme la fonction rénale.

L'altération de la fonction rénale conduit à terme à la dialyse qui sont des séances d'épuration du sang et à la greffe du rein. Voir néphrite-pyélonéphrite

Fonction-paralysie de fonction de l'oeil

Se disent des atteintes de la motricité oculaire quand elles sont supranucléaires c'est-à-dire en quelque sorte cérébrales au-dessus des noyaux qui commandent les nerfs moteurs (les IIIème, IV ème, VI ème paires crâniennes).

Il s'agit par exemple d'une paralysie de la verticalité et/ou de la convergence, de la latéralité.

Elles sont très gênantes pour la vision et particulièrement la lecture. Voir convergence, oeil

Fonctionnel

Terme utilisé fréquemment par les experts pour indiquer ce qui n'est pas « organique », d'où non quantifié en incapacité et non indemnisable. Voir organique

Fonctions Cognitives

Il s'agit en fait des fonctions intellectuelles: c'est-à-dire tout ce qui permet d'acquérir la connaissance. Voir neuropsychologie

Fonctions réceptives et expressives

Pour la part orale: la zone de réception du langage est postérieure (aire postérieure assurant la réception du langage). Elle assure aussi la réception des différents sens, l'acquisition, la compréhension, son intégration & : son atteinte donne dans les formes les moins graves des paraphasies sémantiques (un mot à la place d'un autre). Dans les formes graves, un véritable jargon peut exister comme dans l'aphasie de Wernicke.

La zone d'expression est antérieure donnant la classique aphasie de Broca (manque du mot, paraphasies phonémiques: un son pour un autre, &) jusqu'à la dysarthrie et l'anarthrie dans les formes sévères.

Il faut aussi considérer, la lecture, l'écriture, le dessin, la mimique.

Les aphasies retrouvées chez les traumatismes crâniens sont le plus souvent mixtes ( antérieures et postérieures, pouvant prédominer sur l'un des deux versants. Ils sont de meilleur pronostic que pour les aphasies en relation avec un accident vasculaire cérébral. D'autres troubles neuropsychologiques sont associés rendant l'analyse difficile. Voir langage, aphasie

Fonctions sensitives et sensorielles

Ce sont le toucher, la vue, audition, odorat, le goût (voir chaque mot concerné)

Fonctions supérieures- examen

C'est l'examen classique des fonctions intellectuelles: lecture, écriture, dessin, praxies (idéomotrice, idéatoire, buccofaciale, habillement, marche &), gnosies (comme les couleurs, les visages, les endroits du corps & ) , Langage (expression, compréhension, jugement, abstraction, fluence &), l'orientation, la mémoire (depuis l'accident: antérograde, avant l'accident: rétrograde, les connaissances didactiques, apprentissage), les fonctions frontales (séries) et neurocomportement (lenteur, attention, humeur, auto-critique &).

On peut "utiliser" toutes sortes de tests en fonction de l'orientation de l'examen: hémisphère mineur, praxies, reconnaissance visuelle, mémoire, étude des stratégies &

Ainsi cet examen peut durer jusqu'à 2 heures.

Il ne remplace pas l'examen neuropsychologique qui est à la fois qualitatif et quantitatif et qui explore plus précisément la mémoire, les capacités intellectuelles &., mais il peut suffire en expertise chez des patients très atteints par exemple, des personnes âgées. Si les troubles sont purement neuropsychologiques chez un étudiant, une personne jeune, l'examen neuropsychologique est incontournable.

L'idéal est d'avoir les deux ainsi qu'une bonne évaluation des capacités fonctionnelles (autonomie de la vie quotidienne, gestion administrative, du compte bancaire, transport en commun, conduite automobile &).

Que penser des tests de mémoire "catastrophiques" chez des patients capables d'effectuer sans problème apparent des tâches administratives, qui arrivent en conduisant leur véhicule &? Cela peut être un manque de participation, une exagération, une simulation!

Encore faut-il trouver un expert habitué à ce type d'examen (des neurologues le plus souvent).

Une bonne approche, moins longue, un peu plus réduite et moins sensible (avec moins d'épreuves pour mettre en évidence les difficultés), est l'utilisation du Document Européen et chez les personnes gravement atteintes du BEC 96. Voir neuropsychologie, fonctions verbales- non verbales

Fonctions verbales- non verbales

Le verbe, c'est la parole. On peut opposer l'écrit au verbal mais pas en neuropsychologie où au terme de "verbe", on associe tout ce qui est communication parlée voir le langage ou ainsi tout ce qui relève essentiellement de l'hémisphère dominant (voir ce mot): c'est le langage, l'écriture, la lecture.

Les fonctions non verbales relèvent du reste selon qu'on entend la parole (sens étymologique) ou la communication non parlée, le langage, c'est-à-dire davantage de ce qui relève de l'hémisphère mineur (voir ce mot) comme les fonctions visuospatiales et traditionnellement les gnosies, les praxies.

Pour éviter de rentrer dans des définitions difficiles, peu précises (variables d'une profession à l'autre voir d'un auteur à l'autre), des localisations par hémisphère de moins en moins évidentes au fur et à mesure de l'avancée des recherches, on utilise davantage des mots plus précis: langage parlé, langage écrit, calcul, praxies, gnosies, neurocomportement & auxquels il vaut mieux se tenir pour comprendre ce que cela signifie. . Voir aphasie, langage, fonctions supérieures, hémisphère mineur, hémisphère dominant, neuropsychologie

Fonctions visuo-spatiales

C'est tout ce qui concerne la vision, l'intégration et la reproduction des formes, de la perspective, du dessin.

Sa conservation nécessite un hémisphère mineur sans lésions majeures.

Disons tout de suite que même si cela peut paraître désuet, cela a une valeur pronostic sur le plan professionnel au moins pour un travail qualifié, la reprise d'études. C'est aussi une gêne pour la conduite automobile Voir apraxie

Fond d'oeil

Cet examen pratiqué avec un ophtalmoscope, après avoir dilaté ou non la pupille avec un collyre, permet d'apprécier l'état de la rétine et surtout pour ce qui nous concerne, l'état de la papille qui est le point où convergent toutes les fibres nerveuses de la rétine, le récepteur prenant une part essentielle pour la vision. La papille est le point de départ du nerf optique.

La stase et oedème (ensuite) papillaire sont un signe d'hypertension intracrânienne.

Un autre élément est à considérer en cas d'atteinte visuelle, c'est l'atrophie optique qui confirme un déficit de l'acuité visuelle en cas d'atteinte du nerf optique. Voir atrophie optique, engagement, oeil

Fondé, (ée)

Lorsqu'un moyen est justifié en droit et qu'il est au surplus prouvé par des éléments de faits, il est fondé en droit. La partie qui invoque un moyen fondé devrait obtenir satisfaction devant les tribunaux.

Lorsqu'un moyen est fondé, et que la victime n'a pas obtenu satisfaction, il faut alors épuiser toutes les voies de recours, appel, pourvoi en cassation pour faire valoir ses droits.

Il peut arriver qu'une partie fondée en sa demande, n'obtienne pas gain de cause devant le Tribunal et la Cour d'Appel, mais fasse cependant valoir ses droits devant la Cour de Cassation.

Un procès est fini uniquement lorsque toute les voies de recours sont épuisées. Voir demande

Fonds de Garantie - Fonds de Garantie des assurances obligatoires de dommages

La loi du 31 décembre 1951 plusieurs fois modifiée et notamment par la loi du 5 juillet 1985 qui a institué un FONDS de GARANTIE, chargé, lorsque le responsable des dommages d'un accident automobile demeure inconnu ou n'est pas assuré, d'indemniser les victimes des dommages résultant d'atteinte à leur personne, d'un accident dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi qu'un semi-remorque ou une remorque à l'exclusion des chemins de fer et des tramways.

Le FONDS DE GARANTIE indemnise, les victimes et/ou les ayants droits lorsque l'accident ouvre droit à réparation.

En matière d'accident de la circulation, il est important de souligner que la garantie du FONDS DE GARANTIE n'est que subsidiaire, c'est-à-dire que son intervention n'est possible que lorsque la victime ne peut être indemnisée par aucune autre personne physique ou morale.

Il convient d'indiquer que c'est également le FONDS DE GARANTIE qui prend en charge les indemnisations dans le cadre de la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions (CIVI). C'est donc lui, qui dans les deux cas deviendra le contradicteur de la victime et de sa famille pour la réparation du préjudice, c'est le FONDS DE GARANTIE qui en cas de condamnation, règlera la victime et sa famille.

Il convient d'indiquer que depuis la loi du 9 septembre 1986, les victimes d'actes de terrorisme peuvent obtenir l'indemnisation de leur dommage corporel pour les actes de terrorisme commis sur le territoire national ainsi que, s'ils sont de nationalité française, pour les actes de terrorisme commis à l'étranger. Cette indemnisation incombe au FONDS DE GARANTIE.


Depuis la loi du 1er août 2003 la dénomination du FONDS DE GRANTIE a changé, et est devenue : FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES.

Il convient de considérer que cet organisme joue un rôle essentiel notamment en ce qui concerne la CIVI, car on a le sentiment qu'il existe des dommages graves que dans le cadre de l'accident de la circulation, c'est vrai, cependant, dans le cadre de la CIVI, on constate une recrudescence de diverses autres formes de violences et on rencontre également dans ces dernières des traumatisés crâniens et des traumatisés médullaires très gravement agressés. Voir CIVI, victimes d'accidents, victimes d'infractions

Forclusion

Sanction qui frappe le titulaire qui n'exerce pas l'accomplissement de son droit ou de son action dans le délai légal.

À titre d'exemple: si une victime, omet d'interjeter appel d'un jugement dans le délai légal d'un mois, elle encourt une forclusion. Par conséquent, ses demandes à l'encontre du jugement seront définitives, elle ne pourra plus les contester. Voir délai, appel, pourvoi en cassation

Forfait hospitalier

Frais d'entretien qui auraient dû être supportés par la victime si elle n'avait été ni blessée ni hospitalisée, ils restent à la charge de la victime, telle est pour l'instant la jurisprudence de la Cour de Cassation.

Il peut être pris en charge totalement, partiellement par un certain nombre de mutuelles.

En 2004, il s'élève à 13 euros par jour et pour les services psychiatriques et établissements de santé il est de 9 euros par jour. Voir hôpital, centre de réadaptation

Foyer à double tarification

Ils sont issus des dispositions de la circulaire n°86-6 du 14/02/1986 relative à « la mise en place d'un programme expérimental d'établissements d'hébergement pour adultes lourdement handicapés » Ces établissements accueillent en général des personnes qui sont moins dépendantes que celles qui sont accueillies dans les Maison d'Accueil Spécialisées (MAS).

Ils prennent en charge en internat complet : « des personnes adultes handicapées physiques, mentales (déficients intellectuels ou malades mentaux handicapés) ou atteintes de handicaps associés dont la dépendance totale ou partielle les rend inaptes à toute activité à caractère professionnel et rend nécessaire l'assistance d'une tierce personne pour la plupart des actes essentiels de l'existence, ainsi qu'une surveillance médicale et des soins constants » .

Il accueille en internat complet des personnes adultes handicapées physiques, mentales dont la dépendance totale ou partielle rend inapte toute activité professionnelle, et rend nécessaire l'assistance d'une tierce personne pour les actes de la vie courante ainsi qu'une surveillance médicale et des soins constants.

Il est financé par l'assurance maladie par un forfait médical et par les départements, par un prix de journée, d'où leur nom de foyer à double tarification.

Au titre de l'hébergement, l'aide sociale détermine la contribution à la charge de la personne handicapée.

Les foyers à double tarification sont pris en charge par la sécurité sociale et par l'aide sociale, par :

- un forfait soins couvert par l'assurance maladie ;

- un prix de journée d'hébergement réglé par le département et fixé par le Président du Conseil Général.

Ces foyers accueillent des résidants dont la dépendance est variable. En règle générale, le prix de journée est d'autant plus élevé que la prise en charge est importante, elle-même correspondant à l'importance des lésions des personnes acceptées. Voir MAS, COTOREP, Foyer

Foyer de vie 

Créé en application de l'article 168 du Code de la famille et de l'aide sociale , c'est une structure de jour autonome ou rattachée à un Centre d'Aide par le Travail (CAT), financé exclusivement par les département au titre de l'aide sociale.

Ces établissements accueillent des adultes handicapés suffisamment autonomes pour effectuer les actes ordinaires de la vie quotidienne mais incapables d'exercer une activité professionnelle dans un atelier protégé ou un centre d'aide par le travail. Voir CAT, COTOREP, Foyer

Foyer d'hébergement

Créé en application de l'article 168 du Code de la famille et de l'aide sociale, il accueille, pour une durée indéterminée, des handicapés mentaux exerçant leur activité professionnelle en Centre d'aide par le travail.

Pour rentrer dans cet établissement, il faut un avis d'orientation de la COTOREP, mais être âgé de moins de 60 ans au moment de la réception de la demande par celle-ci.

Disons qu'il y a deux sortes de possibilités en CAT, ceux qui sont avec hébergement, ceux qui sont sans (les deux sont possibles pour le même CAT). Voir COTOREP, Foyer

Fractures

Les fractures des os qui entourent et protègent les organes qui constituent le système nerveux central (le crâne pour l'encéphale, la colonne vertébrale pour la moelle épinière et les racines) ont toujours des conséquences graves particulièrement en cas de déplacement des fragments.

Citons le risque de contusion, d'hématome, de lésion de nerf (par exemple le nerf cochléaire (audition) en cas de fracture du rocher).

Le risque en cas de fracture avec déplacement est celui d'une lésion totale du nerf cochléaire, de la moelle épinière plus particulièrement au niveau du rachis dorsal (thoracique) où le canal rachidien est étroit.

La fracture a aussi pour conséquence d'entraîner une contusion pouvant laisser une cicatrice et un risque d'épilepsie au niveau du cerveau. Voir dorsale moelle, moelle

Frais funéraires et d'inhumation

Les frais funéraires ne sont pas des charges de succession mais des charges personnelles, à la charge de la famille et des proches.

Les frais funéraires constituent un élément du préjudice des ayants droit, à ce titre, ils peuvent obtenir le remboursement des frais funéraires à l'encontre du responsable de l'accident de la circulation ou de l'auteur de l'infraction lorsque la victime est décédée.

Il faut cependant, débourser des frais funéraires qui correspondent à une certaine normalité, on ne peut solliciter aisément le remboursement de frais somptuaires. Voir ayant droit

Frontal-syndrome frontal

Qui dit traumatisme crânien sévère, dit troubles neuropsychologiques et qui dit troubles neuropsychologiques chez ces patients, dit au minimum un déficit de la mémoire associé ou non à un syndrome frontal dont il faut apprécier la réalité et la gravité.

Le lobe frontal est une entité physiologique complexe qui a certainement des fonctions importantes dans l'organisation du fonctionnement du cerveau, de l'intelligence, de la mémoire.

Le diagnostic de syndrome frontal est souvent fait devant les troubles suivants:

En cas de syndrome important on retrouve une désinhibition (jusqu'à la désinhibition sexuelle) des persévérations, une écholalie, une adhérence, une agressivité (verbale, voir physique), parfois une grande tristesse (la moria ) & . Il peut exister une grande passivité, un manque total d'initiative, une grande lenteur.

Ce diagnostic est fait d'autant facilement qu'il existe des lésions au lobe frontal mises en évidence au scanner ou à l'IRM, qu'il existe des réflexes archaïques comme un grasping (attraper involontairement avec la main), un sucking (sucer tout ce qui touche la lèvre).

A un degré moindre, on retrouve les troubles du comportement qui sont de façon moindre, un désintérêt, un manque d'initiative, de la passivité, une lenteur, un peu de désinhibition, des troubles de l'humeur ( excitation, agressivité, euphorie, sinon grande tristesse, ce qui est plus rare), un manque d'attention, des difficultés de la programmation des taches, des stratégies, des troubles de l'abstraction, du calcul, une diminution de l'affectivité, une fatigabilité, une hypersomnie (exagération du sommeil) &

L'examen neuropsychologique permet d'affiner, de mieux évaluer ce syndrome par des épreuves de raisonnement, de mémoire, de langage... Des tests sont plus spécifiques comme le Trail Making Test, le Stroop, la Tour de Londres qui vont mettre en évidence une perte de la flexibilité mentale pour le premier, la perte du contrôle de l'interférence pour le second, une limitation des capacités de planification pour le dernier.
Qui dit traumatisme crânien sévère, dit troubles neuropsychologiques et qui dit troubles neuropsychologiques chez ces patients, dit au minimum un déficit de la mémoire associé ou non à un syndrome frontal dont il faut apprécier la réalité et la gravité.

Le lobe frontal est une entité physiologique complexe qui a certainement des fonctions importantes dans l'organisation du fonctionnement du cerveau, de l'intelligence, de la mémoire.

Le diagnostic de syndrome frontal est souvent fait devant les troubles suivants:

En cas de syndrome important on retrouve une désinhibition (jusqu'à la désinhibition sexuelle) des persévérations, une écholalie, une adhérence, une agressivité (verbale, voir physique), parfois une grande tristesse (la moria ) & . Il peut exister une grande passivité, un manque total d'initiative, une grande lenteur.

Ce diagnostic est fait d'autant facilement qu'il existe des lésions au lobe frontal mises en évidence au scanner ou à l'IRM, qu'il existe des réflexes archaïques comme un grasping (attraper involontairement avec la main), un sucking (sucer tout ce qui touche la lèvre).

A un degré moindre, on retrouve les troubles du comportement qui sont de façon moindre, un désintérêt, un manque d'initiative, de la passivité, une lenteur, un peu de désinhibition, des troubles de l'humeur ( excitation, agressivité, euphorie, sinon grande tristesse, ce qui est plus rare), un manque d'attention, des difficultés de la programmation des taches, des stratégies, des troubles de l'abstraction, du calcul, une diminution de l'affectivité, une fatigabilité, une hypersomnie (exagération du sommeil) &

L'examen neuropsychologique permet d'affiner, de mieux évaluer ce syndrome par des épreuves de raisonnement, de mémoire, de langage... Des tests sont plus spécifiques comme le Trail Making Test, le Stroop, la Tour de Londres qui vont mettre en évidence une perte de la flexibilité mentale pour le premier, la perte du contrôle de l'interférence pour le second, une limitation des capacités de planification pour le dernier.

On n'a pas toujours des lésions frontales au scanner encéphalique ou à l'IRM ou encore des lésions attenantes comme dans les lobes temporaux mais il faut reconnaître que quand ces lésions existent, même s'il ne s'agit que d'une photo ne préjugeant pas de la fonction des cellules restantes, le diagnostic est facilité. Il faut raisonner aussi en tenant compte de toutes les connexions avec les autres lobes qui partent ou arrivent au lobe frontal.

Un point important est toute l'histoire clinique que l'on peut aussi compléter utilement par l'interrogatoire des proches. Ainsi, l'importance et la durée de gros troubles du comportement, de l'agitation, d'une éventuelle agressivité verbale et surtout physique, d'une désinhibition sexuelle, la présence de confabulations ( après l'éveil) sont autant d'éléments qui ont une valeur localisatrice et qui orientent sur le diagnostic.

Là aussi une évaluation de l'autonomie et de ce qui se passe est intéressant et très importante (voir fonctions supérieures) permettant de détecter les anomalies en relation avec un syndrome frontal.

Tout le problème en expertise est l'imputabilité des troubles (tout ou en partie) aux traumatismes crâniens et de les attribuer à "un syndrome frontal" qui a une valeur importante, un taux d'IPP notable sur l'affirmation de son existence est d'autant plus important ensuite selon la gravité du symptôme.

Bref, syndrome frontal veut (ou voulait) dire IPP élevée. Sur ce point, la dernière mise à jour du barème de droit commun (édition 2001) donne un descriptif précis des principaux symptômes cliniques habituellement rencontrés avec une évaluation correspondante de l'IPP. Elle distingue "le syndrome frontal vrai" avec des échelles plus sensibles de 10 à 85 %, les atteintes isolées de certaines fonctions cognitives (langage, mémoire), les troubles cognitifs mineurs. Elle parle aussi de "dysfonctionnements frontaux" , etc. Tout ceci aide beaucoup l'expert et ne devrait plus faire craindre le verdict des neuropsychologues maniant aisément et très fréquemment le diagnostic de syndrome frontal (ou parfois le réfutant alors qu'il est évident avec des lésions au lobe frontal retrouvé sur le scanner et l'IRM dont ils n'ont pas pris connaissance). Ce dernier tombant comme une sentence brandie par les médecins-conseils et les avocats de la défense, redouté par les médecins défendant les intérêts des Compagnies d'assurance. C'est en partie à l'origine de la méfiance vis-à-vis des résultats des évaluations neuropsychologiques que celles-ci ne sont pas toujours demandées (par la nomination d'un sapiteur) et remplacées (ou non) par la désignation de neurologues . Mais cela peut sans doute changer ( voir neuropsychologie-examen neuropsychologique).

Il est vrai, qu'en général le syndrome frontal entraîne une IPP élevée, c'est pourquoi, il faut encadrer tout particulièrement ces victimes, ne pas les consolider trop tôt pour apprécier la réalité de leur déficit séquellaire et par conséquent de leur préjudice professionnel, ainsi que de leurs besoins en tierce personne.

Très souvent, des troubles de l'agressivité apparaissent avec ce type de lésion, qui vont entraîner parfois l'exclusion du traumatisé crânien d'un centre de réadaptation et/ou des coups et blessures sur un tiers pouvant entraîner des poursuites devant un Tribunal correctionnel. Ces procès sont délicats, car il faut établir le défaut de discernement de la personne traumatisée crânienne, ce qui hélas, n'est pas toujours reconnu par les experts commis par les Tribunaux. Voir neuropsychologie, fonctions supérieures

FTC (France Traumatisme crânien)

Association loi de 1901, créée en mars 1990 qui a pour objectif de réunir tous les professionnels intervenant auprès des traumatisés crâniens dans les différents stades et période d'évolution pour constituer une plateforme d'échanges, d'expériences, de soins et de recherche.

Cette association se propose d'animer des actions sur : l'épidémiologie, les programmes thérapeutiques, la réinsertion, la formation, l'information et la communication, la recherche. France Traumatisme crânien, organise souvent des colloques.

Adresse : 9 rue Maurice-Ravel  BP 333 17  44233 Saint-Sébastien- sur-Loire. Voir associations

Fugues (fausses)

Les fausses fugues sont très fréquentes après un traumatisme crânien sévère. Elles surviennent surtout chez des patients mobiles. En fait c'est surtout dans ce cas qu'elles sont préoccupantes et sont la hantise des hôpitaux et établissements de rééducation.

Elles surviennent chez des patients désorientés ou grands amnésiques, souvent agités, opposants voir agressifs. Ils oublient où ils sont, paniquent et perdent davantage le peu d'orientation et de contrôle qu'il leur reste. Parfois, ils ont conservé un peu la notion du danger et marchent sur le trottoir. Parfois ils n'ont plus du tout cette notion et peuvent marcher au milieu de la route, traverser de façon inopinée, se pencher au-dessus d'un parapet